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Document ID ca-qc-ppoa-2026-01-13 Title Publications par ordre alphabétique URL https://www.environnement.gouv.qc.ca/publications/rech_titre.asp?methode=titre Jurisdiction /ca/qc Subdomain(s) Drinking water, Wastewater, Industrial water Language fr Status completed Analyzed at 2026-04-01 09:02:53.170753+00:00 Relevance The list contains multiple technical guidelines and regulatory policy documents.
0 Qualitative 2 Quantitative 17 Definitions

Q Qualitative Requirements (0)

No qualitative requirements.

P Quantitative Requirements (2)

Req ID Category Intent Legal Status Name Subdomain(s) Limit Type Limit Value Context Conditions Confidence
#P001designtreatmentunknownProjets de systèmes de traitement des eaux usées tertiaires avec désinfection par rayonnement ultravioletwastewaterunknown> 3240 litres par jourProcédure d’autorisation des systèmes de traitement des eaux usées tertiaires avec désinfection par rayonnement ultraviolet pour les projets de plus de 3 240 litres par jourApplicabilité de la procédure d'autorisationmedium
#P002designtreatmentunknownProjets de systèmes de traitement des eaux usées tertiaireswastewaterunknown> 3240 litres par jourRègles particulières pour l'autorisation des systèmes de traitement des eaux usées tertiaires en ce qui concerne les projets de plus de 3 240 litres par jourApplicabilité des règles particulières d'autorisationmedium

D Definitions (17)

Req ID Category Name Context Confidence
#D001ROMAEURèglement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux uséeshigh
#D002LQELoi sur la qualité de l’environnementhigh
#D003LCMVFLoi sur la conservation et la mise en valeur de la faunehigh
#D004MTQministère des Transportshigh
#D005MDDEFPministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcshigh
#D006UTESUnité de traitement des eaux souterraineshigh
#D007REIMRRèglement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelleshigh
#D008Loi 90Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et d’autres dispositions législatives concernant la gestion des matières résiduelleshigh
#D009RAArèglement sur l'assainissement de l'atmosphèrehigh
#D010MRFmatières résiduelles fertilisanteshigh
#D011IQBRIndice de qualité de la bande riverainehigh
#D012ITREinstallations de tours de refroidissement à l’eauhigh
#D013PBDEpolybromodiphényléthershigh
#D014RSVLRéseau de surveillance volontaire des lacshigh
#D015VHUvéhicules hors d'usagehigh
#D016OERobjectifs environnementaux de rejethigh
#D017SOITEAUSuivi des ouvrages individuels de traitement des eaux uséeshigh