| Req ID | Category | Intent | Legal Status | Name | Subdomain(s) | Context | Conditions | Confidence |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #Q001 | administrative | operational | guidance | Inclusion d'un programme de suivi et plan de contingence | other | Dans le cadre d’une demande d’autorisation, il peut s’avérer nécessaire, pour un promoteur, d’inclure dans son projet un programme de suivi de la qualité des eaux souterraines, accompagné d’un plan de contingence, afin d’en permettre l’acceptabilité. | Dans le cadre d'une demande d'autorisation | high |
| #Q002 | monitoring | operational | recommended | Utilisation du test de Mann-Kendall | other | La méthode du test de Mann-Kendall, désormais recommandée, peut s’appliquer à un site déjà contaminé, pour suivre l’évolution de la contamination (stabilité de la qualité ou tendance à la hausse ou à la baisse), ainsi qu’à un site contaminé faisant l’objet de travaux de réhabilitation, afin d’en évaluer l’efficacité sur la qualité des eaux souterraines (stabilité de la qualité ou tendance à la baisse). | high |
No quantitative requirements.
No definitions.