| #Q001 | design | treatment | recommended | Présence d'un dégrilleur en amont | wastewater | Les procédés de traitement biologique mécanisés devraient être précédés à tout le moins d'un dégrilleur. | Traitement biologique mécanisé | high |
| #Q002 | design | treatment | recommended | Base de conception des bioréacteurs | wastewater | Les bioréacteurs devraient être conçus en fonction des charges journalières moyennes de DBO5C, NTK et Ptot et du débit journalier moyen (MOE, 2008). | | high |
| #Q003 | design | operational | recommended | Vérification des conditions hivernales et printanières | wastewater | Le concepteur devrait donc vérifier sa conception pour les conditions hivernales et printanières. | | high |
| #Q004 | design | treatment | recommended | Intégration d'un système de gestion des boues secondaires | wastewater | On devrait donc intégrer à la filière de traitement un système de gestion des boues secondaires. | Gestion de la filière solide | high |
| #Q005 | design | treatment | mandatory | Volume des bassins d'aération | wastewater | Le volume des bassins d'aération doit être suffisant pour contenir toute la biomasse nécessaire au maintien du rapport substrat/microorganismes (abrégé en S/M ou en anglais F/M pour food/microorganisms ) choisi par le concepteur. | | high |
| #Q006 | design | treatment | recommended | Calculs des bilans de masse | wastewater | De façon générale, lors des calculs de conception, on devrait effectuer les bilans de masse sur les contaminants visés, dont les matières en suspension (MES), les matières volatiles en suspension (MVES) et la matière organique (substrat carboné). | Conception de l'enlèvement de la matière organique | high |
| #Q007 | design | treatment | recommended | Conception du système d'aération pour nitrification | wastewater | Dans un procédé de nitrification, le système d'aération devrait maintenir la concentration d'oxygène dissous dans le bioréacteur à un minimum de 2 mg O2/l en tout temps (incluant les pointes) | Procédé de nitrification | high |
| #Q008 | design | operational | recommended | Demande maximale en oxygène avec la plus grosse unité à l'arrêt | wastewater | Le concepteur devrait prévoir les équipements d'aération (soufflantes ou surpresseurs) de façon à pouvoir répondre à la demande maximale en oxygène même si la plus grosse unité est à l'arrêt | Conception des équipements d'aération | high |
| #Q009 | design | operational | recommended | Flexibilité des équipements de recirculation | wastewater | Les équipements de recirculation des boues devraient être conçus de façon à permettre la modification du débit en fonction des conditions d'exploitation. | Recirculation des boues | high |
| #Q010 | design | treatment | recommended | Dimensionnement de la filière solide (siccité) | wastewater | Le concepteur devrait tenir compte de cette plus faible siccité lors du dimensionnement de la filière solide. | Extraction des boues à l'extrémité aval du bioréacteur | high |
| #Q011 | design | treatment | recommended | Niveau d'eau dans les réacteurs (boues activées classiques) | wastewater | Le niveau d'eau dans les réacteurs devrait être au-dessus de 3 m, mais inférieur à 9 m. | Boues activées classiques | high |
| #Q012 | design | operational | recommended | Volume d'acceptation du débit journalier (RBS) | wastewater | Le volume alloué à l'affluent à l'étape de décantation devrait être suffisant pour admettre 75 % du débit journalier maximal avec la plus grande unité hors service, et ce, sans changer la durée des cycles (MOE, 2008). | Réacteur biologique séquentiel (RBS) à fonctionnement discontinu | high |
| #Q013 | design | treatment | mandatory | Mélange sans aération dans les RBS | wastewater | Le système devrait être en mesure de mélanger complètement le réacteur en 5 minutes à partir d'un état décanté, et ce, sans l'aide de l'aération (MOE, 2008). | RBS avec zone anoxique pour dénitrification | high |
| #Q014 | design | treatment | recommended | Capacité hydraulique des membranes (RBM) | wastewater | Le système membranaire constitue un équipement limitant en matière de capacité hydraulique. Il devrait avoir la capacité de filtrer le débit maximal instantané (en toute saison). | Réacteur biologique membranaire (RBM) | high |
| #Q015 | operational | operational | recommended | Manipulation des membranes RBM à l'intérieur | wastewater | Les modules membranaires ne peuvent pas être soumis à des températures ambiantes froides (inférieures à 5 °C). Leur manipulation devrait se faire en tout temps à l'intérieur d'un bâtiment. | Installation des modules membranaires | high |
| #Q016 | operational | operational | mandatory | Connaissances et formation de l'exploitant | wastewater | L'exploitant doit avoir une formation adéquate et posséder de bonnes connaissances du procédé de traitement, en chimie, en microbiologie, en électricité, en instrumentation et contrôle ainsi qu'en mécanique (Bernier, 1992). | Exploitation générale | high |
| #Q017 | administrative | operational | mandatory | Certificat de qualification OW-1 | wastewater | Pour l'exploitation des OMAEU, un certificat de qualification en traitement des eaux usées de type OW-1 doit être remis par Emploi-Québec. | Exploitation des OMAEU | high |
| #Q018 | operational | operational | mandatory | Fixation et ajustement des taux de recirculation et d'extraction | wastewater | Il faut s'assurer que le taux de recirculation de boues ainsi que la fréquence et le taux d'extraction de boues en excès sont fixés adéquatement et ajustés lorsque nécessaire. | Exploitation du cœur du procédé | high |
| #Q019 | reporting | operational | recommended | Mesure et relevé des boues évacuées | wastewater | Les volumes de boues évacuées devraient être notés, et la siccité devrait être mesurée tous les mois ou lors de chaque vidange de boues. | Gestion de la filière solide | high |
| #Q020 | monitoring | treatment | mandatory | Analyses de la qualité des boues | wastewater | Des analyses de la qualité des boues sont requises au moins une fois par an ou plus souvent selon la méthode de disposition finale des boues. | Gestion de la filière solide | high |
| #Q021 | administrative | operational | recommended | Élaboration d'un manuel d'exploitation | wastewater | On devrait préparer un manuel d'exploitation complet, adapté aux équipements installés. Ce manuel devrait permettre à l'exploitant de bien comprendre le fonctionnement du système et l'informer des tâches à accomplir. | Exploitation générale | high |
| #Q022 | prohibition | unknown | mandatory | Contrôle de l'exportation des substances | other | La Liste des substances d'exportation contrôlée est une liste de substances dont l'exportation fait l'objet d'un contrôle parce que leur utilisation au Canada est soit interdite, soit restreinte ou parce que le Canada a accepté, dans le cadre d'un accord international, d'en contrôler l'exportation. | Substances dont l'utilisation est interdite ou restreinte au Canada ou visées par un accord international | high |
| #Q023 | administrative | operational | mandatory | Permis pour le rejet de matières à la mer | other | Les déchets ou autres matières qui peuvent être rejetés à la mer sont des substances qui, en vertu d’un permis, peuvent être rejetées à la mer. | Rejet de déchets ou autres matières à la mer | high |
| #Q024 | reporting | reporting | mandatory | Déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) | other | L'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est un inventaire national légiféré accessible au public comprenant des données sur les polluants rejetés, éliminés et recyclés par les installations canadiennes. | Installations canadiennes rejetant, éliminant ou recyclant des polluants | high |
| #Q025 | operational | treatment | mandatory | Évacuation des boues en excès | wastewater | On doit évacuer les MES et les bactéries en excès pour leur traitement subséquent et leur disposition finale. | | high |
| #Q026 | design | operational | recommended | Considération des facteurs de pointe | wastewater | Le concepteur devrait toutefois porter une attention particulière aux facteurs de pointe et vérifier la conception du système pour assurer l'efficacité du traitement lors des pointes courtes (horaire) et soutenues (p. ex. moyenne de 30 jours). | | high |
| #Q027 | design | treatment | recommended | Calcul de la demande totale en oxygène | wastewater | La demande totale en oxygène devrait être calculée pour la pointe de charge prévue (WEF et ASCE/EWRI, 2018). | | high |
| #Q028 | design | treatment | recommended | Redirection de la liqueur mixte (RBS) | wastewater | On devrait aussi prévoir un système permettant de rediriger la liqueur mixte emprisonnée dans le dispositif d'évacuation à l'étape de réaction pour éviter une dégradation de l'effluent. | Réacteur biologique séquentiel (RBS) | high |
| #Q029 | design | treatment | recommended | Concentration de substrat à l'effluent pour la conception | wastewater | De manière conservatrice, il est recommandé de retenir une concentration de substrat à l'effluent (Se ou Ne) de 0 mg/l (WEF et ASCE/EWRI, 2018). | Conception des procédés de boues activées | high |
| #Q030 | design | treatment | recommended | Dégrillage fin pour RBM | wastewater | Pour protéger les membranes de filtration contre les débris qui pourraient les endommager, on devrait effectuer un dégrillage fin de l'affluent en plus du dégrillage grossier. | Réacteurs biologiques membranaires (RBM) | high |
| #Q031 | monitoring | operational | recommended | Suivi et alarmes des paramètres RBM | wastewater | Pour cela, tous les paramètres importants devraient être suivis, enregistrés en continu et liés à des alarmes comme : le niveau d'eau dans les bassins, le différentiel de pression entre l'amont et l'aval des membranes, les débits de perméat sur chaque train, la température de l'eau, les vitesses des variateurs de fréquence des équipements asservis (p. ex. les surpresseurs), etc. | Exploitation des RBM | high |
| #Q032 | operational | operational | mandatory | Compatibilité chimique des membranes | wastewater | Il faut s'assurer auprès du manufacturier que les matériaux de filtration sont compatibles avec les produits nettoyants utilisés. | Lavage chimique des membranes RBM | high |
| #Q033 | operational | operational | recommended | Résolution des problèmes de recirculation | wastewater | Tout colmatage ou autre problème de recirculation de boues devrait être réglé sans délai. | Exploitation du cœur du procédé | high |
| #Q034 | administrative | operational | mandatory | Évaluation du milieu naturel | wastewater | L 'évaluation du milieu naturel constitue, par conséquent, un préalable essentiel à tout projet d'assainissement autonome. | Préalable à tout projet d'assainissement autonome | high |
| #Q035 | design | treatment | mandatory | Installation obligatoire d'un préfiltre pour SDSFP | wastewater | un préfiltre doit être installé lorsqu'un système de traitement est construit avec un système de distribution sous faible pression. | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q036 | design | treatment | mandatory | Hauteur de charge aux orifices | wastewater | la hauteur de charge aux orifices doit être comprise entre 0,9 m et 2,0 m. | Système de distribution sous faible pression | high |
| #Q037 | design | treatment | mandatory | Calcul du débit pour 'autre bâtiment' | wastewater | la capacité des ouvrages de traitement pour des établissements doit être établie en fonction de la capacité maximale d'utilisation d'un bâtiment et non en fonction du débit annuel moyen estimé ou mesuré. | Bâtiment autre qu'une résidence isolée standard | high |
| #Q038 | design | treatment | mandatory | Piège à matière grasse | wastewater | Dans le cas des établissements où la quantité d'eaux de cuisine est importante, comme les restaurants, les hôtels et les établissements institutionnels avec cafétéria, un piège à matière grasse s'avère également nécessaire pour recevoir les eaux provenant de la cuisine. | Établissements avec cafétéria ou cuisine importante | high |
| #Q039 | prohibition | treatment | mandatory | Interdiction de rejeter des eaux de procédé | wastewater | Le dispositif ne peut recevoir que des eaux usées au sens du Règlement. Les eaux de procédé (d'une activité industrielle, de lavage d'équipements, de réparation de véhicules, de procédé etc.) ne peuvent y être acheminées. | Tout dispositif visé par le Règlement Q-2, r.8 | high |
| #Q040 | design | treatment | mandatory | Spécifications du sable filtrant | wastewater | le sable filtrant utilisé dans la construction d'un filtre à sable classique ou d'un filtre à sable hors sol doit rencontrer les spécifications suivantes : Un diamètre effectif (D 10 ) compris entre 0,25 à 1,00 mm; Un coefficient d'uniformité (Cu) inférieur ou égal à 4,5; Avoir moins de 3 % de particules inférieures à 80 µm; Avoir moins de 20 % de particules supérieures à 2,5 mm. | Filtre à sable classique ou hors sol | high |
| #Q041 | design | operational | mandatory | Ventilation des stations de pompage | wastewater | Toutes les stations de pompage doivent pouvoir résister à la pression du sol et être ventilées au moyen d'une conduite indépendante lorsqu'il est impossible de les ventiler au moyen de la conduite de ventilation de la résidence. | Station de pompage | high |
| #Q042 | administrative | operational | mandatory | Conception par un ingénieur | wastewater | Depuis le 1 er janvier 2005, le Règlement exige que la conception d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées d'un autre bâtiment soit réalisée par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. | Bâtiment autre qu'une résidence isolée | high |
| #Q043 | prohibition | treatment | recommended | Interdiction des additifs et du peroxyde | wastewater | le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ne recommande pas l'usage d'additifs ou de peroxyde d'hydrogène. | Restauration des éléments épurateurs | high |
| #Q044 | monitoring | operational | mandatory | Caractéristiques des trous d'essai | wastewater | Les trous d'essai doivent avoir une profondeur d'au moins 1,8 m et un diamètre maximal d'environ 15 cm. | Évaluation du niveau de l'eau dans le sol | high |
| #Q045 | operational | operational | mandatory | Vidange des conduites SDSFP | wastewater | Les conduites de distribution doivent se vidanger à la fin de chaque cycle de dosage afin de prévenir le risque de gel. | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q046 | design | treatment | mandatory | Orientation des orifices SDSFP | wastewater | Les orifices sur les conduites de distribution d'un SDSFP sont disposés vers le haut et ils sont recouverts d'un dispositif de protection et de dispersion. | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q047 | design | treatment | mandatory | Capacité minimale de pompage | wastewater | Pour une résidence isolée de 6 chambres à coucher ou moins ou d'un autre bâtiment dont le débit total quotidien est d'au plus 3240 litres/jour, la pompe doit avoir une capacité minimale de 1020 litres à l'heure ou de 17 litres à la minute. | Alimentation gravitaire intermittente | high |
| #Q048 | design | operational | mandatory | Isolation des stations de pompage | wastewater | Si elles doivent fonctionner durant l'hiver, elles doivent être isolées. | Stations de pompage fonctionnant en hiver | high |
| #Q049 | design | treatment | mandatory | Longueur maximale des chambres d'infiltration | wastewater | lorsqu'un dispositif d'infiltration (tranchées ou lit d'infiltration) est construit avec des chambres d'infiltration qui ne sont pas munies de tuyaux d'alimentation, la longueur des lignes de chambres d'infiltration ne doit pas être supérieure à 6 mètres à partir du point d'alimentation des eaux. | Chambres d'infiltration sans tuyaux d'alimentation | high |
| #Q050 | design | treatment | mandatory | Diamètre des orifices SDSFP | wastewater | Le diamètre des orifices des conduites latérales doit être compris entre 3,2 et 6,4 mm; | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q051 | design | treatment | mandatory | Espacement des orifices SDSFP | wastewater | L 'espacement entre les orifices sur les conduites latérales doit être d'au plus 1,2 m; | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q052 | design | treatment | mandatory | Diamètre des conduites latérales SDSFP | wastewater | Le diamètre des conduites latérales doit être compris entre 25 et 50 mm; | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q053 | design | treatment | mandatory | Diamètre de la conduite principale SDSFP | wastewater | Le diamètre de la conduite de distribution principale doit être d'au moins 25 mm; | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q054 | design | treatment | mandatory | Volume de dosage SDSFP | wastewater | Le volume de dosage doit être compris entre 5 et 10 fois le volume des conduites; | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q055 | design | treatment | mandatory | Alimentation par pompage SDSFP | wastewater | L 'alimentation doit être faite par pompage. | Système de distribution sous faible pression (SDSFP) | high |
| #Q056 | administrative | operational | mandatory | Certification BNQ pour technologies alternatives | wastewater | lorsqu'un promoteur prétend qu'une technologie est en mesure de fournir une performance équivalente ou supérieure selon des critères d'installation différents, il doit soumettre sa technologie au processus de certification du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) et celle-ci doit être certifiée préalablement à sa commercialisation. | Technologies alternatives ou équivalentes | high |
| #Q057 | administrative | operational | mandatory | Information du propriétaire sur le préfiltre | wastewater | L'utilisation d'un préfiltre implique que le propriétaire soit informé sur l'utilisation et la procédure d'inspection et d'entretien. | Installation d'un préfiltre | high |
| #Q058 | administrative | operational | recommended | Preuve de conformité du sable | wastewater | Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques recommande aux municipalités d'exiger une preuve écrite à l'effet que le sable soit conforme aux spécifications du Règlement. | Utilisation de sable filtrant | high |
| #Q059 | administrative | operational | mandatory | Devoir municipal d'exiger la conformité | wastewater | si l'élément épurateur existant n'est pas conforme au Règlement et cause une nuisance au sens du 2 e alinéa de l'article 2 du Règlement, la municipalité a le devoir d'exiger la construction d'un nouveau dispositif de traitement des eaux usées, de manière à ce que le citoyen se conforme au Règlement. | Élément épurateur non conforme causant une nuisance | high |