| Req ID | Category | Intent | Legal Status | Name | Subdomain(s) | Context | Conditions | Confidence |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #Q001 | administrative | operational | mandatory | Détermination du débit total quotidien | wastewater | Dans le cas d'un autre bâtiment ou d'un lieu, il s'agit du débit total quotidien des eaux usées domestiques qu'un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec doit déterminer en faisant la somme des débits des eaux usées domestiques qui y sont produits pour chacun des services offerts. | Bâtiments ou lieux autres que les résidences isolées | high |
| #Q002 | design | operational | mandatory | Calcul des débits | wastewater | Ces débits sont calculés en multipliant le débit unitaire prévu à l'annexe 1.1 du Règlement par le nombre d'unités correspondant qui est fixé en considérant la capacité maximale d'exploitation ou d'opération du bâtiment ou du lieu visés. | high | |
| #Q003 | design | operational | mandatory | Établissement du débit pour service non listé | wastewater | Si un service ne figure pas à l'annexe 1.1, le débit total quotidien doit être établi sur la base du débit unitaire d'un service comparable. | Lorsqu'un service ne figure pas à l'annexe 1.1 | high |
| #Q004 | design | operational | mandatory | Installation générale des systèmes de traitement | wastewater | Tout système de traitement ou toute partie d'un tel système étanche ou non étanche doit être installé dans un endroit : a) qui est exempt de circulation motorisée; b) où il n'est pas susceptible d'être submergé; c) qui est accessible pour en effectuer l'entretien; d) qui est conforme aux distances indiquées aux tableaux suivants selon que le système est étanche ou non. | high | |
| #Q005 | design | health | mandatory | Emplacement du champ et puits d'évacuation | wastewater | Le choix d'un emplacement pour le champ d'évacuation a et le puits d'évacuation b doit respecter les normes de localisation des systèmes non étanches par rapport aux installations de prélèvement d'eau. | Systèmes non étanches | high |
| #Q006 | design | health | mandatory | Localisation de la fosse septique | wastewater | Elle doit également être localisée à l'extérieur de l'aire de protection immédiate d'un prélèvement d'eau souterraine, compte tenu de l'article 56 du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection. | Fosse septique qui reçoit les eaux ménagères d'un champ d'évacuation | high |
| #Q007 | design | health | mandatory | Localisation de la fosse de rétention | wastewater | Enfin, la fosse de rétention a doit être localisée dans un endroit qui est exempt de circulation motorisée, qui n'est pas susceptible d'être submergé et qui est accessible pour en effectuer l'entretien. De plus, elle doit être située à l'extérieur de l'aire de protection immédiate d'un prélèvement d'eau souterraine. | high | |
| #Q008 | design | operational | mandatory | Considération des éléments d'incidence sur la superficie | wastewater | Tous les éléments susceptibles d'avoir une incidence sur la superficie disponible doivent être pris en considération, même ceux qui se trouvent sur les propriétés voisines. | high | |
| #Q009 | administrative | reporting | mandatory | Étude de caractérisation pour demande de permis | wastewater | En vertu de l'article 4.1 du Règlement s ur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, la demande de permis doit être accompagnée d'une étude de caractérisation du site et du terrain naturel. | high | |
| #Q010 | administrative | reporting | mandatory | Signataire de l'étude de caractérisation (Résidences isolées et camps) | wastewater | L'article 4.3 du Règlement prévoit que, lorsque le dispositif d'évacuation ou de traitement des eaux usées domestiques, des eaux ménagères ou des eaux de cabinet d'aisances doit desservir une résidence isolée ou un camp de chasse ou de pêche, l'étude de caractérisation du site et du terrain naturel et le plan de localisation doivent être signés par un professionnel au sens de l'article 1 du Code des professions (chapitre C-26), dont l'ordre régit l'exercice de cette activité. | Résidence isolée ou camp de chasse ou de pêche | high |
| #Q011 | administrative | reporting | mandatory | Signataire spécifique pour certains dispositifs hors sol | wastewater | Toutefois, lorsque le dispositif est constitué d'un filtre à sable hors sol ou d'un champ de polissage construit dans un sol dont la texture se situe dans la zone imperméable, l'étude de caractérisation du site et du terrain naturel doit, dans tous les cas, être signée par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec ou un membre de l'Ordre des géologues du Québec. | Filtre à sable hors sol ou champ de polissage dans zone imperméable | high |
| #Q012 | administrative | reporting | mandatory | Signataire du plan de localisation pour dispositifs hors sol | wastewater | Le plan de localisation doit, quant à lui, être signé par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. | Filtre à sable hors sol ou champ de polissage dans zone imperméable | high |
| #Q013 | administrative | reporting | mandatory | Signataires (Autres bâtiments et lieux) | wastewater | L'article 4.4 indique que lorsque le dispositif doit desservir un bâtiment ou un lieu autre qu'une résidence isolée ou un camp de chasse ou de pêche, l'étude de caractérisation du site et du terrain naturel doit être signée par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec ou un membre de l'Ordre des géologues du Québec. Le plan de localisation doit, quant à lui, être signé par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. | Bâtiment ou lieu autre qu'une résidence isolée ou un camp de chasse ou de pêche | high |
| #Q014 | monitoring | operational | mandatory | Évaluation des caractéristiques du sol naturel | wastewater | Les caractéristiques du sol naturel doivent être évaluées afin d'établir si celui-ci permet la construction d'un dispositif infiltration dans le sol. | high | |
| #Q015 | design | operational | mandatory | Privilège aux solutions d'infiltration | wastewater | Cette étape est obligatoire, puisque les solutions d'épuration par infiltration dans le sol doivent être privilégiées par rapport aux solutions avec rejet en surface (cours d'eau, système de gestion des eaux pluviales, etc.), sauf en ce qui a trait aux sols dont la texture se situe dans la zone imperméable. | Sauf sols dans la zone imperméable | high |
| #Q016 | monitoring | operational | mandatory | Établissement des couches du sol naturel | wastewater | La nature et l'épaisseur des différente couches de sol naturel doivent être établies au moyen de sondages ou de forages effectués à l'intérieur des limites du site prévu pour la construction d'un dispositif d'infiltration des eaux usées domestiques. | high | |
| #Q017 | operational | operational | mandatory | Précautions pour excavations à la rétrocaveuse | wastewater | Lorsque l'expertise requiert des excavations réalisées à la rétrocaveuse, ces excavations doivent se faire en périphérie du site afin d'éviter de modifier de manière significative la structure du sol naturel à l'emplacement de l'excavation. | Utilisation d'une rétrocaveuse | high |
| #Q018 | monitoring | operational | mandatory | Prudence approche corrélation de perméabilité | wastewater | Cette approche doit toutefois être utilisée avec prudence, en particulier lorsque le point représentant le sol sur le triangle se situe près de la frontière entre deux niveaux de perméabilité. | Corrélation entre la texture du sol et la perméabilité | medium |
| #Q019 | administrative | operational | mandatory | Classification du niveau de perméabilité le moins élevé | wastewater | lorsque plusieurs méthodes sont utilisées pour établir le niveau de perméabilité d'un sol et que les résultats obtenus par ces méthodes permettent de classer le sol dans deux niveaux de perméabilité différents, le niveau de perméabilité qui doit être considéré pour l'application du présent règlement est celui qui est le moins élevé. | Résultats discordants de plusieurs méthodes | high |
| #Q020 | design | operational | mandatory | Exigence de SDSFP - Champ de polissage argileux ou silteux | wastewater | Un système de distribution sous faible pression (SDSFP) est requis pour le champ de polissage construit dans un sol argileux ou silteux structuré. | Champ de polissage construit dans un sol argileux ou silteux structuré | high |
| #Q021 | design | operational | mandatory | Exigence de SDSFP - Filtre à sable hors sol | wastewater | Un SDSFP est requis pour un filtre à sable hors sol construit dans un sol peu perméable. | Filtre à sable hors sol construit dans un sol peu perméable | high |
| #Q022 | design | operational | mandatory | Exigence de SDSFP - Filtre à sable hors sol (argileux/silteux) | wastewater | Un SDSFP est requis pour un filtre à sable hors sol construit dans un sol argileux ou silteux structuré. | Filtre à sable hors sol construit dans un sol argileux ou silteux structuré | high |
| #Q023 | treatment | operational | mandatory | Exigence d'effluent (Traitement secondaire) | wastewater | L'effluent doit provenir d'un système de traitement secondaire. | Solution d'infiltration correspondante au renvoi 'f' | high |
| #Q024 | design | health | mandatory | Exigences du bâtiment - Services d'eau | other | Il est à noter que le chapitre I, « Bâtiment », du Code de construction, exige que tout logement où il y a l'eau courante soit pourvu d'un évier, d'un lavabo, d'une baignoire ou d'une douche, et d'un W.-C. (toilette à eau). | Logement où il y a l'eau courante | high |
| #Q025 | design | treatment | mandatory | Fosse septique requise pour regroupement | wastewater | De plus, chaque bâtiment d'un regroupement doit être pourvu d'une fosse septique conforme au Règlement si le système de traitement tertiaire concerné vise à traiter l'effluent d'une fosse septique. | Système de traitement tertiaire visant à traiter l'effluent d'une fosse septique | high |
| #Q026 | design | operational | mandatory | Application norme de localisation pour limite de propriété | wastewater | Par ailleurs, la limite de propriété entre les deux bâtiments ne doit pas être considérée lors de l'application de la norme de localisation relative à cette limite. | Mise en commun d'un système pour deux bâtiments | high |
| #Q027 | administrative | reporting | mandatory | Entente de copropriété indivise pour regroupement | wastewater | Lorsqu'un système de traitement tertiaire avec déphosphatation ou avec désinfection et déphosphatation dessert un regroupement de deux bâtiments et que chacun des bâtiments a un propriétaire différent, une entente établissant la copropriété indivise du système de traitement doit être conclue entre les propriétaires concernés. | Regroupement de deux bâtiments avec propriétaires différents | high |
| #Q028 | administrative | reporting | mandatory | Inscription de l'entente au Registre foncier | wastewater | Cette entente doit être inscrite au Registre foncier du Québec avant que la demande de permis ne soit faite à la municipalité. | Entente de copropriété | high |
| #Q029 | administrative | reporting | mandatory | Contenu de l'entente de copropriété | wastewater | Les modalités touchant l'implantation, l'utilisation, l'entretien, la réparation, le remplacement et les mesures de suivi du système de traitement doivent aussi être incluses dans l'entente. Celle-ci doit être valide pendant toute la période où le système desservira les deux bâtiments. | high | |
| #Q030 | reporting | reporting | mandatory | Notification des modifications de l'entente | wastewater | Toute modification apportée à l'entente doit être notifiée à la municipalité et inscrite au Registre foncier du Québec dans un délai de 30 jours. | En cas de modification à l'entente | high |
| #Q031 | administrative | reporting | mandatory | Nouvelle entente lors de vente | wastewater | De même, si une entente est conclue entre de nouveaux propriétaires à la suite de la vente d'un ou des deux bâtiments ayant appartenu à un seul propriétaire, cette entente doit être conclue, valide et transmise à la municipalité dans les 30 jours suivant la vente. | Vente d'un ou des deux bâtiments | high |
| #Q032 | prohibition | health | mandatory | Interdiction de rejet dans l'aire de protection immédiate | wastewater, drinking water | Le rejet de l'effluent ne doit pas être effectué dans l'aire de protection immédiate délimitée pour un prélèvement d'eau de surface de catégorie 1 ou 2 conformément à l'article 70 du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, sauf si ce rejet est réalisé dans un cours d'eau dont la largeur est supérieure à 30 mètres en période d'étiage et si un professionnel... atteste que le rejet n'affectera pas le site de prélèvement d'eau. | Rejet d'effluent vers cours d'eau | high |
| #Q033 | design | operational | mandatory | Submersion de l'émissaire | wastewater | L'émissaire doit être submergé en tout temps sous la surface des eaux réceptrices. | Note 3 - Tableau 10 | high |
| #Q034 | administrative | reporting | mandatory | Contenu de l'étude de caractérisation | wastewater | Obtenir une étude de caractérisation du site et du terrain naturel signée par un professionnel 1 au sens de l'article 1 du Code des professions (chapitre C-26), dont l'ordre régit l'exercice de cette activité professionnelle. Celle-ci doit déterminer : a) la topographie du site; b) la pente du terrain récepteur; c) le niveau de perméabilité du sol... d) le niveau du roc, des eaux souterraines... e) tout élément susceptible d'influencer la localisation ou la construction d'un dispositif de traitement. | Démarche à suivre pour choisir un dispositif | high |
| #Q035 | administrative | reporting | mandatory | Contenu du plan de localisation | wastewater | Obtenir un plan de localisation à l'échelle signé par un professionnel 26 au sens de l'article 1 du Code des professions (chapitre C-26)... en montrant : a) les éléments inscrits dans la colonne... b) la localisation prévue... c) le niveau d'implantation de chaque composante... d) le niveau d'implantation de l'élément épurateur... | Démarche à suivre pour choisir un dispositif | high |
| #Q036 | administrative | reporting | mandatory | Exigences du plan pour projet de rejet dans l'environnement | wastewater | Dans le cas d'un projet prévoyant un autre rejet dans l'environnement, les renseignements et le plan doivent faire état du milieu récepteur et indiquer : 1° dans le cas où le rejet s'effectue dans un cours d'eau, le débit... 2° dans le cas où le rejet s'effectue dans un système de gestion des eaux pluviales, le cheminement... | Projet prévoyant un autre rejet dans l'environnement | high |
| #Q037 | operational | operational | mandatory | Protection de la zone d'installation | wastewater | Ainsi, la zone où l'ouvrage d'épuration par infiltration sera installé doit être protégée contre toute activité de circulation (machinerie) ou d'accumulation de matériaux d'excavation ou de remblaiement. | Ouvrage d'épuration par infiltration dans le sol naturel | high |
| #Q038 | operational | operational | mandatory | Précautions pour circulation sur sols peu perméables | wastewater | Dans certaines situations, en particulier dans le cas de sols peu perméables, il faut donc prendre des précautions pour éviter de circuler, même à pied, sur la surface d'absorption | Sols peu perméables | high |
| #Q039 | design | operational | mandatory | Exécution des travaux dans les règles de l'art | wastewater | Enfin, les travaux doivent être exécutés dans les règles de l'art, c'est-à-dire respecter le plan de localisation et les croquis joints au permis municipal, les normes de construction du Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, les techniques de construction ainsi que les directives écrites. | high | |
| #Q040 | reporting | operational | mandatory | Information du propriétaire sur la mise en marche et l'entretien | wastewater | À la fin des travaux, le propriétaire doit être informé des procédures de mise en marche de l'ouvrage ainsi que des protocoles d'opération et d'entretien. | À la fin des travaux | high |
| #Q041 | reporting | reporting | mandatory | Conservation des documents par le propriétaire | wastewater | Enfin, le propriétaire doit conserver, dans ses dossiers, tous les documents relatifs à la localisation et aux caractéristiques des composantes du dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement et, le cas échéant, la copie du contrat d'entretien du système de traitement et les rapports d'entretien. | high | |
| #Q042 | design | treatment | mandatory | Certification des cabinets à terreau | wastewater | Le Règlement permet aussi d'installer un cabinet à terreau dans un nouveau bâtiment ou un nouveau lieu, à condition qu'un dispositif d'évacuation ou de traitement des eaux usées domestiques, des eaux ménagères et des eaux de cabinet d'aisances conforme soit construit. D'autres conditions doivent aussi être respectées, notamment la certification du cabinet à terreau selon la norme NSF/ANSI 41. | Installation d'un cabinet à terreau dans un nouveau bâtiment | high |
| #Q043 | operational | operational | mandatory | Débit unitaire pour regroupement | wastewater | Un débit unitaire de 540 litres par jour par chambre à coucher doit être utilisé aux fins de ce calcul. | Calcul du débit total quotidien pour le regroupement de deux bâtiments | high |
| #Q044 | operational | treatment | mandatory | Obligation de contrat d'entretien annuel | wastewater | l'obligation, selon le cas, d'être lié par contrat avec le fabricant du système, son représentant ou un tiers qualifié avec stipulation qu'un entretien annuel minimal du système sera effectué de façon à atteindre les performances attendues. | Selon le type de système choisi et les recommandations du professionnel | high |
| #Q045 | design | operational | mandatory | Distances minimales du champ et puits d'évacuation | wastewater | Ceux-ci doivent également être placés à une distance minimale de deux mètres de la limite d'une propriété, d'une résidence, de la limite d'un talus, d'une conduite d'eau de consommation, d'une conduite de drainage du sol ou d'un arbre. | Localisation du champ d'évacuation et du puits d'évacuation | high |
| #Q046 | design | operational | mandatory | Distances minimales de la fosse septique | wastewater | La fosse septique qui reçoit les eaux ménagères d'un champ d'évacuation a doit être placée à une distance minimale de 1,5 mètre de toute limite de propriété, d'une résidence et d'une conduite d'eau de consommation. | Fosse septique desservant un champ d'évacuation | high |
| Req ID | Category | Intent | Legal Status | Name | Subdomain(s) | Limit Type | Limit Value | Context | Conditions | Confidence |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #P001 | design | health | mandatory | Distance minimale - Autre installation de prélèvement d'eau souterraine / surface | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P002 | design | health | mandatory | Distance minimale - Marais ou étang | wastewater | requirement | 10 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P003 | design | health | mandatory | Distance minimale - Conduite d'eau de consommation | wastewater | requirement | 1,5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P004 | design | health | mandatory | Distance minimale - Limite de propriété | wastewater | requirement | 1,5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P005 | design | health | mandatory | Distance minimale - Résidence | wastewater | requirement | 1,5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P006 | design | health | mandatory | Distance minimale - Autre installation de prélèvement d'eau souterraine / surface | wastewater | requirement | 30 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système de traitement non étanche | high |
| #P007 | design | health | mandatory | Distance minimale - Lac ou cours d'eau | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système de traitement non étanche | high |
| #P008 | design | health | mandatory | Distance minimale - Résidence | wastewater | requirement | 5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système de traitement non étanche | high |
| #P009 | design | health | mandatory | Aire de protection immédiate | drinking water, wastewater | requirement | 30 m | Les limites de l'aire de protection immédiate d'un prélèvement d'eau de catégorie 1 ou 2 sont fixées à 30 mètres du site du prélèvement | Catégorie 1 ou 2, sauf si dérogation hydrogéologique | high |
| #P010 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Élément épurateur classique | wastewater | requirement | <= 30 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | Ouvrage d'infiltration permis | high |
| #P011 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Élément épurateur modifié | wastewater | requirement | <= 10 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | Ouvrage d'infiltration permis | high |
| #P012 | physical | treatment | mandatory | Conductivité hydraulique - Sol imperméable | wastewater | requirement | <= 6 x 10^-5 cm/s | Délimitation des niveaux de perméabilité selon la conductivité hydraulique | high | |
| #P013 | physical | treatment | mandatory | Temps de percolation - Sol imperméable | wastewater | requirement | >= 45 min/cm | Délimitation des niveaux de perméabilité selon le temps de percolation | high | |
| #P014 | design | treatment | mandatory | Nombre de chambres à coucher pour regroupement | wastewater | requirement | <= 6 chambres | Un tel regroupement est notamment permis lorsque le nombre total de chambres à coucher du regroupement est de six ou moins | Mise en commun d'un système de traitement tertiaire | high |
| #P015 | design | treatment | mandatory | Débit total quotidien pour regroupement | wastewater | requirement | <= 3240 litres/jour | lorsque le débit total quotidien des eaux usées domestiques n'excède pas 3 240 litres | Regroupement comporte au moins un bâtiment autre qu'une résidence isolée | high |
| #P016 | design | treatment | mandatory | Taux de dilution en période d'étiage | wastewater | requirement | > 1 : 300 ratio | Rejets permis en fonction de l'effluent et du type de milieu | Un cours d'eau qui offre un taux de dilution > 1 : 300 en période d'étiage | high |
| #P017 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Filtre à sable hors sol | wastewater | requirement | 10 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | Filtre à sable hors sol | high |
| #P018 | physical | treatment | mandatory | Conductivité hydraulique - Sol peu perméable | wastewater | requirement | > 6 x 10^-5 et <= 2 x 10^-4 cm/s | Délimitation des niveaux de perméabilité selon la conductivité hydraulique | Sol peu perméable | high |
| #P019 | operational | treatment | mandatory | Débit unitaire de calcul | wastewater | requirement | 540 L/j par chambre | Un débit unitaire de 540 litres par jour par chambre à coucher doit être utilisé aux fins de ce calcul. | Calcul pour regroupement de deux bâtiments | high |
| #P020 | design | health | mandatory | Largeur de cours d'eau pour rejet | wastewater | requirement | > 30 m | rejet est réalisé dans un cours d'eau dont la largeur est supérieure à 30 mètres en période d'étiage | Rejet dans l'aire de protection immédiate de catégorie 1 ou 2 avec attestation professionnelle | high |
| #P021 | design | health | mandatory | Distance minimale - Installation de prélèvement d'eau souterraine de surface | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement étanches | Système étanche | high |
| #P022 | design | health | mandatory | Distance minimale - Installation de prélèvement d'eau souterraine de catégorie 3 ou hors catégorie scellée | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P023 | design | health | mandatory | Distance minimale - Autre installation de prélèvement d'eau souterraine / surface | wastewater | requirement | 30 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P024 | design | health | mandatory | Distance minimale - Lac ou cours d'eau | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P025 | design | health | mandatory | Distance minimale - Marais ou étang | wastewater | requirement | 15 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P026 | design | health | mandatory | Distance minimale - Conduite d'eau de consommation | wastewater | requirement | 2 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P027 | design | health | mandatory | Distance minimale - Limite de propriété | wastewater | requirement | 2 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P028 | design | health | mandatory | Distance minimale - Résidence | wastewater | requirement | 5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P029 | design | health | mandatory | Distance minimale - Conduite souterraine de drainage de sol | wastewater | requirement | 5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P030 | design | health | mandatory | Distance minimale - Tranchée drainante | wastewater | requirement | 5 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P031 | design | health | mandatory | Distance minimale - Haut d'un talus | wastewater | requirement | 3 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P032 | design | health | mandatory | Distance minimale - Fossé | wastewater | requirement | 3 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P033 | design | health | mandatory | Distance minimale - Arbre | wastewater | requirement | 2 m | Normes de localisation des systèmes de traitement non étanches | Système non étanche | high |
| #P034 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Puits absorbant | wastewater | requirement | 30 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | high | |
| #P035 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Filtre à sable classique | wastewater | requirement | 15 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | high | |
| #P036 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Cabinet à fosse sèche | wastewater | requirement | 30 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | high | |
| #P037 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Installation à vidange périodique (Champ d'évacuation) | wastewater | requirement | 30 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | high | |
| #P038 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Champ de polissage | wastewater | requirement | 10 ou 30 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | high | |
| #P039 | physical | treatment | mandatory | Conductivité hydraulique - Sol perméable | wastewater | requirement | > 2 x 10^-4 et <= 4 x 10^-3 cm/s | Délimitation des niveaux de perméabilité selon la conductivité hydraulique | Sol perméable | high |
| #P040 | physical | treatment | mandatory | Conductivité hydraulique - Sol très perméable | wastewater | requirement | > 4 x 10^-3 cm/s | Délimitation des niveaux de perméabilité selon la conductivité hydraulique | Sol très perméable | high |
| #P041 | physical | treatment | mandatory | Temps de percolation - Sol peu perméable | wastewater | requirement | < 45 et >= 25 min/cm | Délimitation des niveaux de perméabilité selon le temps de percolation | Sol peu perméable | high |
| #P042 | physical | treatment | mandatory | Temps de percolation - Sol perméable | wastewater | requirement | < 25 et >= 4 min/cm | Délimitation des niveaux de perméabilité selon le temps de percolation | Sol perméable | high |
| #P043 | physical | treatment | mandatory | Temps de percolation - Sol très perméable | wastewater | requirement | < 4 min/cm | Délimitation des niveaux de perméabilité selon le temps de percolation | Sol très perméable | high |
| #P044 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 0 à < 30 cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P045 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 30 à < 60 cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P046 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 60 à < 90 cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P047 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 90 à < 120 cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P048 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 120 à < 300 cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P049 | physical | treatment | mandatory | Épaisseur de la couche de sol naturel - Infiltration | wastewater | requirement | 300 et plus cm | Choix d'une solution d'infiltration selon la perméabilité et l'épaisseur du sol | high | |
| #P050 | physical | treatment | mandatory | Submersion du roc sous surface sol naturel | wastewater | requirement | 30 cm | Le roc doit se situer à 30 centimètres sous la surface du sol naturel. | Pour solutions 7 et 8 dans couches minces | high |
| #P051 | physical | health | mandatory | Seuil de population - Prélèvement Catégorie 1 | drinking water | requirement | > 500 personnes | Prélèvement d'eau effectué pour desservir un système d'aqueduc d'une municipalité | Alimentant au moins une résidence | high |
| #P052 | physical | health | mandatory | Seuil de population - Prélèvement Catégorie 2 | drinking water | requirement | 21 à 500 personnes | Prélèvement d'eau effectué pour desservir un système d'aqueduc d'une municipalité | Alimentant au moins une résidence | high |
| #P053 | physical | health | mandatory | Seuil de population - Prélèvement Catégorie 3 | drinking water | requirement | 20 et moins personnes | Autre système alimentant 20 personnes et moins | Système indépendant | high |
| #P054 | design | treatment | mandatory | Pente maximale - Champ de polissage hors sol construit avec du sable d'emprunt | wastewater | requirement | 10 % | Pente maximale selon l'ouvrage d'infiltration | Sable d'emprunt utilisé | high |
| #P055 | operational | reporting | mandatory | Délai de notification d'entente de copropriété | other | requirement | 30 jours | Toute modification apportée à l'entente doit être notifiée à la municipalité | Modification d'entente ou vente du bâtiment | high |
| #P056 | physical | operational | mandatory | Latitude - Définition Nord (Manicouagan) | other | requirement | 49° 30' parallèle de latitude | « Nord » signifie situé au nord du parallèle de latitude 49° 30' dans la municipalité régionale de comté de Manicouagan | Localisation géographique pour exemptions/normes spécifiques | high |
| #P057 | design | health | mandatory | Distance minimale spécifique - Champ d'évacuation / Puits d'évacuation vers résidence | wastewater | requirement | 2 m | Le choix d'un emplacement pour le champ d'évacuation and le puits d'évacuation... doivent également être placés à une distance minimale de deux mètres d'une résidence | Composantes spécifiques champ d'évacuation ou puits d'évacuation | high |
| #P058 | design | health | mandatory | Distance minimale spécifique - Champ d'évacuation / Puits d'évacuation vers conduite de drainage | wastewater | requirement | 2 m | doivent également être placés à une distance minimale de deux mètres d'une conduite de drainage du sol | Composantes spécifiques champ d'évacuation ou puits d'évacuation | high |
| #P059 | design | health | mandatory | Distance minimale - Fosse septique vers limite de propriété / résidence / conduite d'eau | wastewater | requirement | 1,5 m | La fosse septique qui reçoit les eaux ménagères d'un champ d'évacuation doit être placée à une distance minimale de 1,5 mètre | Fosse septique recevant les eaux ménagères d'un champ d'évacuation | high |
| #P060 | physical | operational | mandatory | Latitude - Définition Nord (Sept-Rivières) | other | requirement | 50° 30' parallèle de latitude | « Nord » signifie situé au nord du parallèle de latitude 50° 30' dans la municipalité régionale de comté de Sept-Rivières | Application des normes spécifiques à la zone Nord | high |
| #P061 | physical | operational | mandatory | Latitude - Définition Nord (Général) | other | requirement | 49 parallèle | au nord du 49e parallèle ailleurs au Québec | Application des normes spécifiques à la zone Nord | high |
| #P062 | physical | treatment | mandatory | Granulométrie - Sable | wastewater | requirement | 2,0 à 0,05 mm | pourcentages en poids respectifs du sable (de 2,0 à 0,05 mm) | Détermination de la perméabilité par analyse granulométrique | high |
| #P063 | physical | treatment | mandatory | Granulométrie - Silt | wastewater | requirement | 0,05 à 0,002 mm | pourcentages en poids respectifs du silt (de 0,05 à 0,002 mm) | Détermination de la perméabilité par analyse granulométrique | high |
| #P064 | physical | treatment | mandatory | Granulométrie - Argile | wastewater | requirement | < 0,002 mm | pourcentages en poids respectifs de l'argile (< 0,002 mm) | Détermination de la perméabilité par analyse granulométrique | high |
| Req ID | Category | Name | Context | Confidence |
|---|---|---|---|---|
| #D001 | Nord | situé au nord du parallèle de latitude 49° 30' dans la municipalité régionale de comté de Manicouagan, au nord du parallèle de latitude 50° 30' dans la municipalité régionale de comté de Sept-Rivières ou au nord du 49e parallèle ailleurs au Québec. | high | |
| #D002 | système de gestion des eaux pluviales | tout ouvrage d'origine anthropique utilisé pour la collecte et le transport des eaux pluviales vers un réseau hydrographique | high | |
| #D003 | ouvrage municipal d'assainissement des eaux usées | ouvrage visé au deuxième alinéa de l'article 1 du Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (chapitre Q-2, r. 34.1) | high | |
| #D004 | capacité maximale d'exploitation | correspond au nombre total de pièces (excluant le salon et la salle à manger) qui peuvent être aménagées en chambres à coucher. | high | |
| #D005 | superficie disponible du terrain récepteur | correspond à la superficie du terrain à l'intérieur de laquelle l'implantation des composantes d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées domestiques, des eaux ménagères ou des eaux de cabinet d'aisances permet de respecter les normes de localisation. | high | |
| #D006 | champ d'évacuation | De l'installation à vidange périodique ou de l'installation biologique. | high | |
| #D007 | puits d'évacuation | Du cabinet à fosse sèche ou à terreau. | high | |
| #D008 | pente du terrain récepteur | Il s'agit de la pente du site, en particulier la pente de la partie du site retenue comme terrain récepteur et dont l'étendue respecte la norme de la superficie minimale de terrain disponible pour construire un dispositif, en particulier l'ouvrage d'infiltration dans le sol. | high | |
| #D009 | SDSFP | système de distribution sous faible pression | high | |
| #D010 | W.-C. | toilette à eau | high | |
| #D011 | Catégorie 1 | Prélèvement d'eau effectué pour desservir un système d'aqueduc d'une municipalité alimentant plus de 500 personnes et au moins une résidence | high | |
| #D012 | Catégorie 2 | Prélèvement d'eau effectué pour desservir : o le système d'aqueduc d'une municipalité alimentant 21 à 500 personnes et au moins une résidence o un autre système d'aqueduc alimentant 21 personnes et plus et au moins une résidence o un système indépendant d'un système d'aqueduc alimentant 21 personnes et plus et au moins un ou des établissements d'enseignement, un ou des établissements de détention ou un ou des établissements de santé et de services sociaux au sens du Règlement sur la qualité de l'eau potable (chapitre Q- 2, r. 40) | high | |
| #D013 | Catégorie 3 | Prélèvement d'eau effectué pour desservir : exclusivement un ou des établissements utilisés à des fins de transformation alimentaire o un système indépendant d'un système d'aqueduc alimentant exclusivement une ou des entreprises, un ou des établissements touristiques ou un ou des établissements touristiques saisonniers au sens du Règlement sur la qualité de l'eau potable o un autre système alimentant 20 personnes et moins | high | |
| #D014 | panache | zone où les eaux traitées se disperseront dans la couche de sol naturel | high | |
| #D015 | sol imperméable | Conductivité hydraulique ≤ 6 x 10 -5 cm/s ou Temps de percolation ≥ 45 min/cm | high | |
| #D016 | sol peu perméable | Conductivité hydraulique > 6 x 10 -5 cm/s ≤ 2 x 10 -4 cm/s ou Temps de percolation < 45 min/cm ≥ 25 min/cm | high | |
| #D017 | sol perméable | Conductivité hydraulique > 2 x 10 -4 cm/s ≤ 4 x 10 -3 cm/s ou Temps de percolation < 25 min/cm ≥ 4 min/cm | high | |
| #D018 | sol très perméable | Conductivité hydraulique > 4 x 10 -3 cm/s ou Temps de percolation < 4 min/cm | high | |
| #D019 | capacité maximale d'exploitation ou d'opération | Dans le cas d'une résidence isolée, la capacité maximale d'exploitation correspond au nombre total de pièces (excluant le salon et la salle à manger) qui peuvent être aménagées en chambres à coucher. Dans le cas d'un autre bâtiment ou d'un lieu, il s'agit du débit total quotidien des eaux usées domestiques qu'un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec doit déterminer en faisant la somme des débits des eaux usées domestiques qui y sont produits pour chacun des services offerts. | high | |
| #D020 | règles de l'art | respecter le plan de localisation et les croquis joints au permis municipal, les normes de construction du Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, les techniques de construction ainsi que les directives écrites. | high |