Parameter Viewer

Document ID ca-qc-awrsroawqmjrr-2018-09-28-2 Title ASSESSMENT OF WATER RESOURCES TO SUPPORT A REVIEW OF ONTARIO'S APPROACH TO WATER QUANTITY MANAGEMENT: JURISDICTIONAL REVIEW REPORT URL https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/residences_isolees/guide_interpretation/annexeB.pdf Jurisdiction /ca/qc Subdomain(s) Wastewater Treatment, Technical Guidelines Language fr Status completed Analyzed at 2026-04-15 02:35:01.758393+00:00 Relevance Technical guidance for the design and operation of wastewater treatment systems.

118 Qualitative 81 Quantitative 185 Definitions

Q Qualitative Requirements (118)

Req ID	Category	Intent	Legal Status	Name	Subdomain(s)	Context	Conditions	Confidence
#Q001	administrative	operational	mandatory	Rigueur de l'étude d'évaluation du sol	wastewater	l'étude doit être la plus complète possible et être réalisée avec une certaine méthode pour en réduire les coûts et faciliter l'analyse des données.	En l'absence d'une étude de caractérisation des sols ou dans les cas de projets réalisés sur des lots non contigus	high
#Q002	reporting	reporting	recommended	Éléments à indiquer sur le plan	wastewater	Le plan devrait indiquer la localisation de tous les éléments à considérer pour déterminer la superficie de terrain disponible : bâtiments, puits ou sources d'alimentation, lac, cours d'eau, marais, étang, conduite d'eau de consommation ou de drainage, talus, arbre, arbuste, pente du terrain naturel.	Lors de l'évaluation préliminaire du site	high
#Q003	monitoring	operational	mandatory	Évaluation des paramètres du sol	wastewater	Chaque paramètre doit être évalué à partir d'un essai spécifique réalisé par sondages, forages ou trous d'essai.	Lors de l'expertise de terrain	high
#Q004	administrative	operational	recommended	Politique municipale d'évaluation du sol	wastewater	Chaque municipalité devrait établir la politique qu'elle entend suivre pour évaluer le potentiel du sol.		high
#Q005	monitoring	operational	mandatory	Considération de l'impact des eaux de surface lors de la mesure de pente	wastewater	La mesure de la pente doit être faite en gardant à l'esprit la nécessité d'évaluer l'impact qu'auront les eaux de surface sur le site retenu pour traiter les eaux usées et les évacuer vers les eaux souterraines.		high
#Q006	reporting	operational	mandatory	Unités de mesure de l'élévation et de la distance	wastewater	L'élévation et la distance doivent être exprimées avec les mêmes unités (ex. : mètres).	Lors du calcul de la pente	high
#Q007	monitoring	operational	mandatory	Localisation des trous d'essai de grand diamètre	wastewater	Les trous d'essai de grand diamètre doivent être situés à l'extérieur du terrain récepteur afin d'éviter de modifier localement la structure de la couche de sol naturel.		high
#Q008	monitoring	operational	recommended	Période de mesure du niveau de l'eau	wastewater	En règle générale, le niveau de l'eau devrait être mesuré pendant une période suffisamment longue pour apprécier l'impact des précipitations sur le niveau de l'eau.		high
#Q009	monitoring	operational	mandatory	Attention à la mesure du niveau de l'eau	wastewater	Une attention particulière doit être apportée à la mesure du niveau de l'eau dans un trou d'essai.		high
#Q010	monitoring	operational	mandatory	Corrélation du niveau de l'eau avec d'autres éléments	wastewater	l'évaluation du niveau mesuré doit être corrélée avec d'autres éléments dont certains sont relevés également durant l'expertise.		high
#Q011	monitoring	operational	mandatory	Vérification de la perméabilité des sols denses ou peu perméables	wastewater	L'évaluation de la perméabilité de tels sols doit être vérifiée à la lumière de l'analyse d'autres caractéristiques du sol (structure, densité relative ou autre).	Pour les sols denses ou peu perméables	high
#Q012	monitoring	operational	recommended	Nombre recommandé d'essais de percolation	wastewater	Au moins deux essais de percolation devraient être réalisés sur un site destiné au traitement des eaux usées.		high
#Q013	monitoring	operational	recommended	Répartition et profondeur des essais de percolation	wastewater	Les essais devraient être répartis sur le site et leur profondeur devrait correspondre à celle de la surface d'absorption des eaux.		high
#Q014	monitoring	operational	mandatory	Précautions pour l'essai de percolation	wastewater	certaines précautions doivent être prises pour éliminer ou atténuer les causes d'erreurs les plus fréquentes liées à la méthode : - trou d'essai : creuser les trous d'un diamètre uniforme; éviter de compacter le sol des parois avec les outils de forage; prévenir l'affaissement des parois. - protocole : saturer le sol pour éviter la variation des lectures de baisse du niveau d'eau; relever les lectures de baisse avec précision; éviter de varier de façon significative le niveau d'eau de départ pour des lectures successives; utiliser des appareils permettant d'effectuer des mesures précises.		high
#Q015	monitoring	operational	mandatory	Prudence lors de la corrélation de perméabilité	wastewater	La personne responsable d'évaluer la conductivité hydraulique doit être prudente en particulier, dans le cas des sols denses ou peu perméables.		high
#Q016	design	treatment	guidance	Intégration facultative d'un préfiltre	wastewater	Article 16. Préfiltre : Un préfiltre destiné à prévenir le colmatage peut être intégré au système de traitement primaire ou être installé entre le système de traitement primaire et un autre système de traitement.		high
#Q017	design	treatment	mandatory	Obligation d'installer un préfiltre avec SDSFP	wastewater	Toutefois, un préfiltre doit être installé lorsqu'un système de traitement est construit avec un système de distribution sous faible pression.	Lorsqu'un système de distribution sous faible pression est utilisé	high
#Q018	design	operational	mandatory	Alimentation uniforme par SDSFP	wastewater	a) le système de distribution sous faible pression doit permettre une alimentation uniforme de la charge hydraulique sur la surface d'absorption;		high
#Q019	design	treatment	mandatory	Obligation de SDSFP pour sol peu perméable	wastewater	Sol peu perméable : Lorsque le sol du terrain récepteur est peu perméable, le filtre à sable hors sol doit être construit avec un système de distribution sous faible pression.	Lorsque le sol du terrain récepteur est peu perméable	high
#Q020	administrative	reporting	mandatory	Attestation du mode de distribution	wastewater	Le mode de distribution doit être prévu dans les guides du fabricant et avoir été attesté par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec.	Dans le cas où un système de traitement secondaire non étanche est installé au dessus d'un filtre à sable hors sol et qu'un SDSFP n'est pas utilisé	high
#Q021	design	operational	mandatory	Alimentation par pompage (SDSFP)	wastewater	L'alimentation doit être faite par pompage.	Pour un système de distribution sous faible pression	high
#Q022	administrative	operational	recommended	Conception de SDSFP par des spécialistes	wastewater	La conception d'un SDSFP est soumise à des calculs techniques. Pour cette raison, elle devrait être laissée à des spécialistes qui possèdent toute l'expertise pour concevoir un système qui respecte les exigences réglementaires et les règles de bonnes pratiques.		high
#Q023	design	operational	mandatory	Détermination de la hauteur de tête totale	wastewater	Pour la conception du poste de pompage, la hauteur de tête totale (HT) doit être déterminée de la façon suivante :		high
#Q024	design	operational	mandatory	Capacité de la pompe choisie	wastewater	La pompe choisie doit fournir le débit total du système Q SYS (calculé au point 4) sous une tête totale égale à la valeur de H T .		high
#Q025	operational	treatment	mandatory	Alternance saturation/aération selon les cycles de dosage	wastewater	Également, le nombre de cycles doit être tel que le média drainant alterne entre des phases de saturation et d'aération.		high
#Q026	design	operational	mandatory	Mise à niveau de la surface d'absorption	wastewater	La surface d'absorption doit être à niveau.		high
#Q027	operational	operational	mandatory	Vidange des conduites pour prévenir le gel	wastewater	Les conduites de distribution doivent se vidanger à la fin de chaque cycle de dosage afin de prévenir le risque de gel.		high
#Q028	design	operational	recommended	Pente légère et orifice de purge pour conduites	wastewater	À cet effet, il est recommandé de poser les conduites latérales avec une légère pente (maximum 2 %) en direction de la conduite de distribution principale et de prévoir un orifice de purge dirigée vers le bas au début de chaque conduite latéral.		high
#Q029	design	operational	mandatory	Attention aux sites en pente pour la répartition du débit	wastewater	Une attention particulière doit être apportée aux sites en pente afin d'éviter un déséquilibre dans la répartition du débit.	Sur les sites en pente	high
#Q030	design	operational	recommended	Utilisation des valeurs moyennes pour sites en pente	wastewater	Dans un tel cas, la charge hydraulique aux orifices et la hauteur statique devraient correspondre aux valeurs moyennes.	Sur les sites en pente	high
#Q031	design	operational	recommended	Localisation du poste de pompage	wastewater	Il est fortement recommandé de placer le poste de pompage en aval du système de traitement primaire.		high
#Q032	design	operational	mandatory	Choix d'une pompe submersible	wastewater	Pour des raisons évidentes, on doit orienter son choix vers une pompe submersible pour eaux d'égout.		high
#Q033	design	operational	mandatory	Éléments à considérer pour le choix d'une pompe	wastewater	Mais il faut aussi tenir compte des points suivants : - le débit des eaux usées; - l'élévation à laquelle se situe l'élément épurateur; - la perte de charge dans la conduite de refoulement.		high
#Q034	design	operational	mandatory	Capacité suffisante de la pompe	wastewater	La pompe doit avoir une capacité suffisante pour fournir le débit d'eaux usées.		high
#Q035	design	operational	mandatory	Connaissance de l'élévation de l'élément épurateur	wastewater	Avant l'achat d'une pompe, il est donc essentiel que l'on sache exactement à quelle élévation se situe l'élément épurateur.		high
#Q036	design	operational	mandatory	Débit à l'élévation requise	wastewater	La pompe doit pouvoir donner le débit requis à l'élévation de l'élément épurateur.		high
#Q037	design	operational	mandatory	Tenir compte de la perte de charge	wastewater	On doit toutefois tenir compte de la perte de charge liée à la longueur de la conduite de refoulement.		high
#Q038	operational	operational	mandatory	Éviter le fonctionnement à plein régime continu	wastewater	Enfin, il faut éviter que la pompe choisie ait à fonctionner à plein régime chaque fois qu'elle est mise en marche.		high
#Q039	design	operational	recommended	Marge de capacité de la pompe	wastewater	Il est préférable d'acheter une pompe qui puisse pomper les eaux à une élévation qui est de 20 % supérieure à l'élévation calculée.		high
#Q040	design	operational	mandatory	Calcul de l'élévation pour la pompe	wastewater	La pompe doit pouvoir pomper le débit requis à une élévation qui correspond à l'élévation réelle augmentée de 20 % de cette élévation et d'une valeur qui correspond à la perte de charge dans la conduite de refoulement.		high
#Q041	design	operational	mandatory	Accessibilité de la station de pompage	wastewater	Construites sur place ou préfabriquées, les stations de pompage doivent être accessibles en tout temps.		high
#Q042	design	operational	mandatory	Isolation de la station de pompage	wastewater	Si elles doivent fonctionner durant l'hiver, elles doivent être isolées.	En cas de fonctionnement durant l'hiver	high
#Q043	design	operational	mandatory	Résistance à la pression et ventilation de la station de pompage	wastewater	Toutes les stations de pompage doivent pouvoir résister à la pression du sol et être ventilées au moyen d'une conduite indépendante lorsqu'il est impossible de les ventiler au moyen de la conduite de ventilation de la résidence.		high
#Q044	operational	operational	mandatory	Vidange hivernale de la station de pompage	wastewater	Si la station de pompage n'est pas utilisée en hiver, le réservoir, la pompe et toutes les conduites doivent être soigneusement vidangés dès les premiers froids.	Si non utilisée en hiver	high
#Q045	design	treatment	mandatory	Utilisation d'un préfiltre pour SDSFP	wastewater	Bien que dans le cas des résidences isolées l'utilisation du préfiltre soit facultative, il devient obligatoire lorsqu'un système de traitement est construit avec un système de distribution sous faible pression (SDSFP) pour doser les eaux.	Lorsque construit avec SDSFP	high
#Q046	design	treatment	mandatory	Préfiltre comme dispositif de sortie	wastewater	une modification récente apportée à la norme NQ 3680-905 sur les fosses septiques préfabriquées exige que le dispositif de sortie des fosses septiques préfabriquées soit un préfiltre.	Fosses septiques préfabriquées	high
#Q047	design	treatment	recommended	Installation de préfiltre dans un réservoir distinct	wastewater	Lorsque le préfiltre est intégré à un dispositif de traitement existant, il doit de préférence être installé dans un réservoir distinct.	Intégration à un dispositif existant	high
#Q048	design	operational	mandatory	Construction étanche et ventilée du réservoir de préfiltre	wastewater	Ce réservoir est construit dans le respect des règles de l'art, en particulier pour assurer son étanchéité et sa ventilation lorsque celle-ci ne peut se faire par la conduite de ventilation de la résidence.	Réservoir distinct pour préfiltre	high
#Q049	administrative	operational	mandatory	Information du propriétaire sur le préfiltre	wastewater	L'utilisation d'un préfiltre implique que le propriétaire soit informé sur l'utilisation et la procédure d'inspection et d'entretien.		high
#Q050	design	operational	mandatory	Résistance structurelle des chambres d'infiltration	wastewater	Les chambres doivent être conçues de manière à résister au poids des terres et à prévenir la migration des particules fines du sol environnant.		high
#Q051	administrative	reporting	mandatory	Certification BNQ des nouvelles technologies	wastewater	lorsqu'un promoteur prétend qu'une technologie est en mesure de fournir une performance équivalente ou supérieure selon des critères d'installation différents, il doit soumettre sa technologie au processus de certification du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) et celle-ci doit être certifiée préalablement à sa commercialisation.	Nouvelle technologie revendiquant une performance équivalente/supérieure	high
#Q052	design	operational	mandatory	Ajustement de la longueur des tranchées	wastewater	la longueur totale de ces tranchées doit être ajustée en fonction de la largeur d'infiltration réelle des chambres d'infiltration.	Utilisation de chambres d'infiltration	high
#Q053	design	operational	mandatory	Disposition des chambres d'infiltration dans un lit d'absorption	wastewater	Dans le cas de lit d'absorption, le paragraphe c) du premier alinéa de l'article 27 stipule que, lorsque les chambres d'infiltration sont utilisées elles doivent être accolées ou être espacées d'au plus 1,2 mètres, mais doivent couvrir toute la superficie disponible.	Dans un lit d'absorption	high
#Q054	design	operational	mandatory	Couche de gravier pour chambres d'infiltration espacées	wastewater	Dans le cas où elles sont espacées, elles doivent être installées sur une couche de gravier ou de pierre concassée d'au moins 15 centimètres.	Si les chambres d'infiltration sont espacées	high
#Q055	design	treatment	mandatory	Performance épuratoire du sable filtrant	wastewater	Il doit être en mesure de procurer une performance épuratoire donnée tout en permettant une évacuation des eaux usées sans résurgence, et ce, dans les conditions limites prévues au Règlement.		high
#Q056	design	treatment	mandatory	Limitation des particules fines dans le sable	wastewater	le sable doit être limité en particules fines (argile, silt et en sable fin) afin de prévenir le colmatage prématuré du lit de sable.		high
#Q057	monitoring	operational	mandatory	Analyse granulométrique pour la conformité du sable	wastewater	Afin de vérifier si un sable est conforme au Règlement, il est nécessaire de faire réaliser une analyse granulométrique à partir d'échantillons représentatifs de ce sable.		high
#Q058	operational	operational	mandatory	Mélange homogène du sable filtrant	wastewater	Ces opérations exigent des soins particuliers afin d'obtenir un mélange homogène répondant aux spécifications du Règlement.	Lors du tamisage ou modification des proportions	high
#Q059	administrative	reporting	recommended	Preuve de conformité du sable	wastewater	Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques recommande aux municipalités d'exiger une preuve écrite à l'effet que le sable soit conforme aux spécifications du Règlement.		high
#Q060	administrative	reporting	mandatory	Autorisation pour les autres bâtiments industriels/agricoles	wastewater	L'installation d'un dispositif de traitement et d'évacuation des eaux usées pour ces bâtiments est assujettie à la délivrance d'une autorisation en vertu de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement.	Bâtiments rejetant des eaux usées autres que ménagères/domestiques	high
#Q061	administrative	operational	mandatory	Conception par un ingénieur	wastewater	Depuis le 1 er janvier 2005, le Règlement exige que la conception d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées d'un autre bâtiment soit réalisée par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec.	Pour un autre bâtiment	high
#Q062	design	treatment	mandatory	Particularités des charges polluantes	wastewater	Ce dernier doit notamment tenir compte des particularités associées aux débits ainsi qu'aux caractéristiques des eaux usées provenant du bâtiment (charges polluantes, présence d'huile, de graisse et d'autres contaminants, température, etc.), de manière à ce que les ouvrages, éléments épurateurs, systèmes et autres équipements conçus obtiennent les performances attendues.	Conception par l'ingénieur	high
#Q063	design	treatment	mandatory	Piège à matière grasse	wastewater	Dans le cas des établissements où la quantité d'eaux de cuisine est importante, comme les restaurants, les hôtels et les établissements institutionnels avec cafétéria, un piège à matière grasse s'avère également nécessaire pour recevoir les eaux provenant de la cuisine. Celui-ci doit être conçu selon les plus récentes règles de l'art reconnues en la matière.	Établissements avec quantité importante d'eaux de cuisine	high
#Q064	design	operational	mandatory	Établissement de la capacité en fonction de l'utilisation maximale	wastewater	Ainsi, la capacité du dispositif de traitement d'un autre bâtiment doit correspondre à la capacité maximale d'utilisation de celui-ci.		high
#Q065	design	operational	mandatory	Ajout du débit des eaux parasites séparément	wastewater	S'il n'est pas techniquement ou économiquement rentable de les éliminer, le débit des eaux parasites doit être estimé séparément et ajouté au débit des eaux domestiques	En présence d'eaux parasites non éliminées à la source	high
#Q066	design	treatment	mandatory	Exigence d'un dispositif de traitement pour chaque bâtiment	wastewater	Il est à noter que le Règlement exige que chaque bâtiment soit muni d'un dispositif de traitement des eaux usées, sauf dans les cas des terrains de camping, étant donné que le Règlement les assimile à des bâtiments et qu'un réseau peut être implanté pour desservir plus d'un bâtiment.		high
#Q067	prohibition	treatment	mandatory	Interdiction de recevoir des eaux de procédé	wastewater	De plus, le dispositif ne peut recevoir que des eaux usées au sens du Règlement. Les eaux de procédé (d'une activité industrielle, de lavage d'équipements, de réparation de véhicules, de procédé etc.) ne peuvent y être acheminées.		high
#Q068	operational	treatment	mandatory	Temps de contact pour élément épurateur	wastewater	Pour assurer un traitement adéquat, les eaux usées doivent traverser ce matelas et les spécialistes reconnaissent que pour être efficace, cette opération doit être d'une durée suffisamment longue afin de favoriser le contact entre la charge polluante et les bactéries (environ 24 heures).		high
#Q069	treatment	operational	guidance	Non recommandation d'additifs ou de peroxyde d'hydrogène	wastewater	Pour ces raisons, le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ne recommande pas l'usage d'additifs ou de peroxyde d'hydrogène.	Lors de la restauration des éléments épurateurs	high
#Q070	treatment	operational	guidance	Non recommandation de la fracturation pneumatique	wastewater	Pour ces raisons, le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ne recommande pas l'usage de cette technique.	Pour la fracturation pneumatique d'un sol	high
#Q071	operational	treatment	mandatory	Direction de l'effluent vers un autre dispositif pendant la mise au repos	wastewater	Cette méthode implique toutefois que l'effluent de la fosse septique soit dirigé vers un autre dispositif de traitement des eaux usées, le temps de la mise au repos de l'élément épurateur.	Lors de la mise au repos d'un élément épurateur	high
#Q072	corrective_action	operational	mandatory	Évaluation par un professionnel avant intervention	wastewater	Il est important, avant d'interventir sur un élément épurateur déficient, de faire évaluer l'élément épurateur existant (et l'usage qui en est fait) par un professionnel compétent en la matière afin d'avoir un bon diagnostic et de déterminer les bonnes solutions à appliquer afin de corriger le problème à la source, à moindre coût, et d'éviter sa récurrence.	Avant intervention sur un élément déficient	high
#Q073	administrative	operational	mandatory	Construction d'un nouveau dispositif en cas de non conformité et nuisance	wastewater	Par ailleurs, si l'élément épurateur existant n'est pas conforme au Règlement et cause une nuisance au sens du 2 e alinéa de l'article 2 du Règlement, la municipalité a le devoir d'exiger la construction d'un nouveau dispositif de traitement des eaux usées, de manière à ce que le citoyen se conforme au Règlement.	Si l'élément épurateur n'est pas conforme et cause une nuisance	high
#Q074	administrative	operational	mandatory	Minnesota Water Appropriation Permit Requirement	drinking water, agricultural water, other	Users withdrawing more than 10,000 gallons (37,854.12 litres) of water per day or 1 million gallons (3,785,411.78 litres) per year for both surface and groundwater are required to obtain an appropriation permit.	Withdrawal exceeds 10,000 gallons per day or 1 million gallons per year	high
#Q075	reporting	reporting	mandatory	Minnesota Annual Water Use Reporting	drinking water, agricultural water, other	Permit holders also must annually report (by February 15th) their monthly water volume pumped and pay fees based on volume		high
#Q076	administrative	operational	mandatory	Michigan Water Withdrawal Authorization	other	New or increased large quantity withdrawals greater than 100,000 gallons (378,541.18 litres) per day and up to 2,000,000 gallons (7,570,823.568 litres) per day are required to be authorized through the on-line Water Withdrawal Assessment Tool (WWAT) or by a site-specific review by the Michigan Department of Environmental Quality (MDEQ).	Withdrawals between 100,000 and 2,000,000 gpd	high
#Q077	reporting	reporting	mandatory	Michigan Bottled Water Application Requirements	drinking water	A person who proposes to engage in producing bottled drinking water from a new or increased large quantity withdrawal of more than 200,000 gallons [757,082.357 litres] of water per day from the waters of the state or that will result in an intrabasin transfer of more than 100,000 gallons [378,541.18 litres] per day average over any 90-day period shall submit an application to the department in a form required by the department	Producing bottled water > 200,000 gpd or intrabasin transfer > 100,000 gpd	high
#Q078	administrative	operational	mandatory	Florida Consumptive Use Permit Applicants	drinking water, agricultural water, other	to obtain a permit, all applicants must establish that the proposed withdrawal is for a reasonably-beneficial use, does not interfere with any present existing legal use of water, and is consistent with the public interest.		high
#Q079	reporting	operational	mandatory	Waikato Region Temporary Take Notice	other	Written notice of the location, time and duration of take shall be provided to the Waikato Regional Council 10 working days before works commence.	Temporary water takes up to 150 cubic metres per day	high
#Q080	administrative	operational	mandatory	Minnesota Local Water Supply Plan Updates	drinking water	requires Local Water Supply Plans to be updated on ten-year cycles and used as an assessment tool when viewing changes to allocation.	Applies to public water suppliers serving more than 1,000 people	high
#Q081	monitoring	operational	mandatory	Waikato Region Take Measurement	other	All water takes are required to be measured, recorded, and reported.		high
#Q082	operational	operational	mandatory	Minnesota Surface Water Take Contingency Plan	other	users are required to have a contingency plan for action they will take when notified by DNR that their surface water use is suspended.	Applies when stream flow is at critically low flow (Q90)	high
#Q083	corrective_action	operational	mandatory	Florida MFL Recovery Strategy Implementation	aquatic life, other	if the existing flow or level in a water body is below, or is projected to fall within 20 years below, the applicable minimum flow or level established to s. 373.042, the department or governing board... shall expeditiously implement a recovery or prevention strategy.	Flow or level falls below established Minimum Flows and Levels (MFL)	high
#Q084	administrative	operational	mandatory	Michigan Water Use Reporting Fee	other	Non-agricultural water users withdrawing more than 1,500,000 million gallons per year are also required to pay an annual $200 USD water use reporting fee.	Non-agricultural water users withdrawing more than 1,500,000 gallons per year	high
#Q085	administrative	operational	mandatory	Michigan Water Bottler Community Consultation	drinking water	Water bottlers are also required to consult with local government officials and interested community members.	New or increased large quantity withdrawal for bottled water	high
#Q086	operational	operational	mandatory	Montana Junior Water User Cessation	other	If the water source cannot supply enough water to meet all claims (as when the river flows drop after spring flood), junior water users must cease diverting water in descending order of priority date to allow those with senior water rights their full claim amount.	When water source cannot supply enough water to meet all claims	high
#Q087	administrative	operational	mandatory	Minnesota Groundwater Sustainability Consideration	other	When establishing water appropriation limits to protect groundwater resources, the commissioner must consider the sustainability of the groundwater resource, including the current and projected water levels, water quality, whether the use protects ecosystems, and the ability of future generations to meet their own needs.	When establishing water appropriation limits to protect groundwater resources	high
#Q088	monitoring	operational	mandatory	Minnesota Proposer Availability Assessment	other	when new groundwater use projects are proposed, the project proposer is required to seek an assessment from the DNR prior to drilling a new well about the water availability.	New groundwater use projects in Groundwater Management Areas	high
#Q089	operational	operational	mandatory	Florida Permittee Conservation Plan Implementation	other	all permittees must implement a conservation plan approved by the district in accordance with a set schedule.	For all permittees within SJRWMD	high
#Q090	prohibition	operational	mandatory	Waikato Region Geothermal Protection Zone	other	The site of the activity shall not be within 100 metres of a Significant Geothermal Feature except for those features that are Recent Sinter or Hydrothermal Eruption Craters containing no geothermal pools or discharging geothermal features in which case the take shall not be located within 20 metres of the feature.	Supplementary groundwater takes	high
#Q091	administrative	operational	mandatory	New York Water Withdrawal Permit Requirement	drinking water, other	Under Environmental Conservation Law (ECL) Article 15, Title 15 water withdrawal permits are required for any type of surface or groundwater withdrawal of 100,000 gallons (378,541.18 litres) per day or more.	Withdrawal of 100,000 gallons per day or more	high
#Q092	administrative	operational	mandatory	Ohio Water Withdrawal Registration	drinking water, other	Section 1521.16 of the Ohio Revised code requires any owner of a facility, or combination of facilities, with the capacity to withdraw water at a quantity greater than 100,000 gallons (378,541.18 litres) per day (about 70 gallons per minute) to register such facilities with the Ohio Department of Natural Resources Division of Soil and Water Resources.	Capacity to withdraw > 100,000 gallons per day	high
#Q093	administrative	operational	mandatory	Pennsylvania Water Withdrawal Registration	other	All withdrawals exceeding 10,000 gallons per day [37,854.12 litres] are registered through the Water Resources Planning Act (2002) 27 Pa.C.S. Chapter 31	Withdrawals exceeding 10,000 gallons per day	high
#Q094	administrative	operational	mandatory	Illinois Lake Michigan Water Allocation Permit	drinking water, other	All entities wishing to divert water from Lake Michigan must first apply for and receive an Illinois Lake Michigan Water Allocation permit from the IDNR/OWR.	Diverting water from Lake Michigan	high
#Q095	reporting	reporting	mandatory	Illinois Water Use Audit (LMO-2)	drinking water, other	All Lake Michigan Water Allocation permittees are required to submit an annual water use audit form (LMO-2).	Lake Michigan Water Allocation permittees	high
#Q096	reporting	reporting	mandatory	Illinois Monthly Water Use Reporting (LMO-3)	drinking water, other	all direct diverters are required to submit monthly water use forms (LMO-3).	Direct diverters from Lake Michigan	high
#Q097	reporting	reporting	mandatory	Ontario Bottled Water Public Website	drinking water	If a PTTW for water bottling is issued, the permit holder must also develop and maintain a publicly-available website that includes (among other items) a copy of the permit, all technical reports submitted in support of the application, and data on daily water takings.	PTTW for water bottling issued	high
#Q098	administrative	reporting	mandatory	Ontario Bottled Water Consultation Requirements	drinking water	Proposals to renew existing permitted takings for bottled water have additional proponent-led consultation requirements to be completed prior to submitting a PTTW application: the preparation, and submission to the MECP for review and comment, a consultation plan outlining the applicant’s proposed consultation activities; consultation with municipalities, agencies, indigenous communities/organizations and other interested parties; written notification about the proposed water bottling activity must be provided to the consulted parties; and the submission of a record of consultation with the PTTW application.	Proposals to renew permitted takings for bottled water	high
#Q099	corrective_action	operational	mandatory	Delaware River Basin Mitigation Requirement	other	In potentially stressed subbasins, applicants for new or expanded ground water withdrawals are required to implement one or more programs to mitigate adverse impacts of additional ground water withdrawals.	New or expanded ground water withdrawals in potentially stressed subbasins	high
#Q100	administrative	operational	mandatory	Minnesota Monitoring Well Cost Sharing	other	The cost of drilling additional monitoring wells must be shared proportionally by all permit holders that are directly affecting a particular water resources feature	Monitoring to evaluate impacts from appropriations	high
#Q101	administrative	reporting	mandatory	Waikato Water Use Consent Deposit	other	For water use consents, the consent/water right applicant pays the actual and reasonable cost of consent processing. A $NZ1000 deposit required for each application.		high
#Q102	design	operational	mandatory	Waikato Temporary Take Intake Compliance	other	The intake structure shall comply with the screen and velocity standards as set out in the Water Management Class for that water body (see Chapter 3.2 of this Plan) and with the provisions in Rule 4.2.10.1 of this Plan.	Temporary takes of up to 150 cubic metres per day	high
#Q103	administrative	operational	mandatory	Waikato Joint Management Obligations	other	Waikato Regional Council, in partnership with Waikato-Tainui, Ngāti Tūwharetoa, Te Arawa River Iwi, Maniapoto and Raukawa, will: provide for Joint Management Agreements and Integrated River Plans to be developed and agreed; establish monitoring programmes, which shall incorporate mātauranga Māori, to determine and monitor the health status of the Waikato River; work with the Waikato River Authority to ensure targets are established for improving the health and wellbeing of the Waikato River; and develop and implement a programme of action to achieve those targets, including recommendations for changes to regional and district plans.	Joint management in the Waikato River catchment	high
#Q104	administrative	reporting	mandatory	Minnesota Permit Conservation Information Requirement	other	Permit applicants must provide the DNR with information on how they will conserve water and use efficiently.	Water use permit application process	high
#Q105	operational	operational	mandatory	Waikato Aquifer Protection Prohibitions	other	The activity shall not result in salt water intrusion or any other contamination of the aquifer.	Supplementary groundwater takes	high
#Q106	administrative	operational	mandatory	Florida Environmental Resource Permit Prerequisite	other	Water use permit application process in Florida Water Management Districts	Applicable to specific projects requiring environmental oversight	high
#Q107	prohibition	operational	mandatory	Minnesota Lake Withdrawal Volume Limit	other	Limits to lake water appropriation in Minnesota	Applies to the sum of all withdrawals from a single lake	high
#Q108	prohibition	operational	mandatory	Minnesota Trout Stream Appropriation Restriction	aquatic life	Water appropriation from designated trout streams in Minnesota	Only temporary appropriations allowed	high
#Q109	administrative	operational	mandatory	Minnesota Water Deficiency Restriction Ordinance	drinking water	Public water suppliers in Minnesota serving over 1,000 people	When the governor declares a critical water deficiency	high
#Q110	prohibition	operational	mandatory	Minnesota Deficiency Restriction Content and Penalties	other	Scope of nonessential water use restrictions in Minnesota municipalities	During critical water deficiency declarations	high
#Q111	administrative	operational	mandatory	Florida Water Management Priority Stream List	aquatic life	Establishment of Minimum Flows and Levels (MFL) by Florida Districts	Applicable to waters on the annually developed priority list	high
#Q112	administrative	operational	mandatory	Michigan Water Use Sector Guidelines Requirement	other	Duties of water use sectors in Michigan under Public Act 35 of 2006		high
#Q113	administrative	operational	mandatory	Florida District 20-Year Plan Development	other	Water Management Districts in Florida governing board responsibilities		high
#Q114	administrative	operational	mandatory	Florida District Planning Public Hearing Duty	other	Public participation in Florida district water management planning	Revision or completion of district water management plans	high
#Q115	administrative	operational	mandatory	Minnesota Water Supply Plan Demand Reduction Measures	drinking water	Content requirements for Minnesota Local Water Supply Plans		high
#Q116	administrative	operational	mandatory	Montana Water Right Abandonment Criteria	other	A water right is under threat of abandonment if it meets three criteria: (1) the claimant does not use the water for an extended period of time (10 or more years), (2) water is available AND (3) there is no intent to use the water.	Applies to Montana water right holders	high
#Q117	prohibition	operational	mandatory	Waikato Supplementary Take Site Limitation	other	The take(s) shall be within a single site.	Applicable to supplementary groundwater takes in Waikato Region	high
#Q118	administrative	operational	mandatory	Florida Water Transport Evaluation Criteria	drinking water, other	A governing board or department shall consider: (a) The proximity of the proposed water source to the area of use or application. (b) All impoundments, streams, groundwater sources, or watercourses that are geographically closer to the area of use or application than the proposed source and that are technically and economically feasible for the proposed transport and use. (c) All economically and technically feasible alternatives to the proposed source, including, but not limited to, desalination, conservation, reuse of nonportable reclaimed water and stormwater, and aquifer storage and recovery. (d) The potential environmental impacts that may result from the transport and use of water from the proposed source, and the potential environmental impacts that may result from use of the other water sources identified in paragraphs (b) and (c). (e) Whether existing and reasonably anticipated sources of water and conservation efforts are adequate to supply water for existing legal uses and reasonably anticipated future needs of the water supply planning region in which the proposed water source is located. (f) Consultations with local governments affected by the proposed transport and use. (g) The value of the existing capital investment in water-related infrastructure made by the applicant	When evaluating transport and use of ground or surface water across county boundaries for bottled water	high

P Quantitative Requirements (81)

Req ID	Category	Intent	Legal Status	Name	Subdomain(s)	Limit Type	Limit Value	Context	Conditions	Confidence
#P001	design	treatment	mandatory	profondeur	wastewater	requirement	>= 1,8 m	Les trous d'essai doivent avoir une profondeur d'au moins 1,8 m	L'évaluation du niveau de l'eau dans le sol	high
#P002	design	treatment	mandatory	diamètre maximal	wastewater	MAC	<= 15 cm	un diamètre maximal d'environ 15 cm	Pour les trous d'essai d'évaluation du sol	medium
#P003	design	operational	mandatory	hauteur de charge aux orifices	wastewater	requirement	0,9-2,0 m	la hauteur de charge aux orifices doit être comprise entre 0,9 m et 2,0 m	Système de distribution sous faible pression	high
#P004	design	treatment	recommended	Diamètre des orifices des conduites latérales	wastewater	requirement	3,2-6,4 mm	Le diamètre des orifices des conduites latérales doit être compris entre 3,2 et 6,4 mm	Système de distribution sous faible pression	high
#P005	design	treatment	recommended	Espacement entre les orifices	wastewater	MAC	<= 1,2 m	L'espacement entre les orifices sur les conduites latérales doit être d'au plus 1,2 m	Système de distribution sous faible pression	high
#P006	design	treatment	recommended	Diamètre des conduites latérales	wastewater	requirement	25-50 mm	Le diamètre des conduites latérales doit être compris entre 25 et 50 mm	Système de distribution sous faible pression	high
#P007	design	treatment	recommended	Diamètre de la conduite principale de distribution	wastewater	requirement	>= 25 mm	Le diamètre de la conduite principale de distribution doit être d'au moins 25 mm	Système de distribution sous faible pression	high
#P008	design	operational	recommended	pente	wastewater	MAC	<= 2 %	poser les conduites latérales avec une légère pente (maximum 2 %)	Pour permettre aux conduites de se vidanger et prévenir le risque de gel	high
#P009	design	operational	mandatory	capacité minimale de la pompe	wastewater	requirement	>= 17 litres/minute	la pompe doit avoir une capacité minimale de 1020 litres à l'heure ou de 17 litres à la minute	Pour une résidence isolée de 6 chambres ou moins ou d'un autre bâtiment dont le débit total est d'au plus 3240 litres/jour	high
#P010	design	treatment	mandatory	espacement des chambres	wastewater	MAC	<= 1,2 mètres	lorsque les chambres d'infiltration sont utilisées elles doivent être accolées ou être espacées d'au plus 1,2 mètres	Lit d'absorption construit avec des chambres d'infiltration	high
#P011	design	treatment	mandatory	couche de gravier ou de pierre concassée	wastewater	requirement	>= 15 centimètres	elles doivent être installées sur une couche de gravier ou de pierre concassée d'au moins 15 centimètres	Lorsque les chambres d'infiltration sont espacées dans un lit d'absorption	high
#P012	design	treatment	mandatory	longueur des lignes de chambres d'infiltration	wastewater	MAC	<= 6 mètres	la longueur des lignes de chambres d'infiltration ne doit pas être supérieure à 6 mètres à partir du point d'alimentation	Lorsque les chambres ne sont pas munies de tuyaux d'alimentation	high
#P013	physical	treatment	mandatory	diamètre effectif (D10)	wastewater	requirement	0,25-1,00 mm	Un diamètre effectif (D10) compris entre 0,25 à 1,00 mm	Sable filtrant pour filtres à sable classique ou hors sol	high
#P014	physical	treatment	mandatory	coefficient d'uniformité (Cu)	wastewater	MAC	<= 4,5 sans unité	Un coefficient d'uniformité (Cu) inférieur ou égal à 4,5	Sable filtrant pour filtres à sable classique ou hors sol	high
#P015	physical	treatment	mandatory	particules inférieures à 80 µm	wastewater	MAC	< 3 %	Avoir moins de 3 % de particules inférieures à 80 µm	Sable filtrant	high
#P016	physical	treatment	mandatory	particules supérieures à 2,5 mm	wastewater	MAC	< 20 %	Avoir moins de 20 % de particules supérieures à 2,5 mm	Sable filtrant	high
#P017	operational	operational	mandatory	débit total quotidien	wastewater	MAC	<= 3240 litres	dont le débit total quotidien est d'au plus 3240 litres	Application du règlement pour un autre bâtiment	high
#P018	operational	reporting	mandatory	Manitoba Water Permit Threshold	drinking water, agricultural water, other	requirement	> 25000 litres/day	Permit required for groundwater or surface water in Manitoba	Use of water for domestic or industrial/agricultural purposes	high
#P019	operational	reporting	mandatory	Ontario Permit to Take Water Threshold	drinking water, agricultural water, other	requirement	>= 50000 litres/day	The MECP requires Permit for water taking at a specific location	Daily volume threshold	high
#P020	operational	reporting	mandatory	Quebec Water License Threshold	drinking water, other	requirement	> 75000 litres/day	License and provincial authorization required for withdrawal in Quebec		high
#P021	operational	reporting	mandatory	New Brunswick Water Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 50 cubic meters/day	Permit to operate required for all water works in New Brunswick	Except for domestic wells not on distribution system	high
#P022	operational	reporting	mandatory	Prince Edward Island Water Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 25 cubic meters/day	Permit to operate required for all withdrawal in Prince Edward Island	Per the 2017 Water Act	high
#P023	operational	reporting	mandatory	Yukon Industrial Water Licence Threshold	other	requirement	>= 100 m3/day	Licence requirement for industrial, municipal, miscellaneous water use in Yukon		high
#P024	operational	reporting	mandatory	Illinois High Capacity Well Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gpd	Permitting for withdrawals in Illinois for groundwater and surface water		high
#P025	operational	reporting	mandatory	Indiana Significant Water Withdrawal Facility Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gallons/day	Registration required for facilities in Indiana from all sources combined		high
#P026	operational	reporting	mandatory	Michigan Large Quantity Withdrawal Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 2000000 gpd	Groundwater and surface water permitting threshold in Michigan	To supply a common distribution system	high
#P027	operational	reporting	mandatory	Minnesota Water Appropriation Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 10000 gpd	Permitting for groundwater and surface water in Minnesota	Or more than 1 million gallons per year	high
#P028	operational	reporting	mandatory	New York Water Withdrawal Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gpd	Permitting for withdrawals in New York for groundwater and surface water		high
#P029	operational	reporting	mandatory	Ohio Water Withdrawal Registration Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gpd	Registration for withdrawals in Ohio for groundwater and surface water		high
#P030	operational	reporting	mandatory	Pennsylvania Water Withdrawal Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gpd	Permitting for withdrawals in Pennsylvania for groundwater and surface water		high
#P031	operational	reporting	mandatory	Wisconsin General Water Use Permit Threshold	drinking water, other	requirement	>= 100000 gpd	Permitting for withdrawals that average threshold in any 30-day period in Wisconsin		high
#P032	operational	reporting	mandatory	Florida Water Use Permit Threshold	drinking water, other	requirement	>= 100000 gpd	Permits are required for cumulative average annual average daily consumption in Florida		high
#P033	operational	reporting	mandatory	Michigan Bottled Water Permit Threshold	drinking water	requirement	> 200000 gpd	A person who proposes to engage in producing bottled drinking water from a new or increased large quantity withdrawal	From the waters of the state	high
#P034	operational	reporting	mandatory	Montana Exempt Well Flow Limit	other	requirement	<= 35 gallons per minute	A permit is not required if a person proposes to develop a well or groundwater spring with an anticipated use of up to threshold	Combined with the 10 acre-feet per year volume limit	high
#P035	operational	reporting	mandatory	Montana Exempt Well Volume Limit	other	requirement	<= 10 acre-feet per year	A permit is not required if a person proposes to develop a well or groundwater spring with an anticipated use of up to threshold	Combined with the 35 gallons per minute flow limit	high
#P036	operational	operational	mandatory	Waikato Region Permitted Activity Groundwater Take (Small Site)	other	requirement	<= 1.5 cubic metres per day	The taking of groundwater is allowed as a permitted activity	On sites equal to or less than one hectare	high
#P037	operational	operational	mandatory	Ontario Bottled Water Mandatory Drought Reduction (Level 1)	drinking water	requirement	>= 10 %	A mandatory decrease in the measured daily average water taking over the preceding 3-month period	Triggered by Ontario Low Water Response Level 1 declaration	high
#P038	operational	operational	mandatory	Ontario Bottled Water Specific Regulatory Charge	other	requirement	500 $ per million litres	New additional fee for facilities that take groundwater for the purpose of producing bottled water	Applies in addition to the base fee of $3.71 per million litres	high
#P039	operational	operational	mandatory	Ontario Major Water Basin Transfer Prohibition Threshold	other	requirement	>= 379000 litres/day	The Ontario Water Resources Act prohibits the transfer of threshold or greater out of major water basins	Applies to Great Lakes-St. Lawrence, Nelson, and Hudson basins	high
#P040	operational	reporting	mandatory	Yukon Agricultural Water Licence Threshold	agricultural water	requirement	>= 300 m3/day	Licence requirement for agriculture, conservation, mining, and recreation in Yukon		high
#P041	operational	reporting	mandatory	Michigan Water Withdrawal Assessment Tool (WWAT) Trigger	drinking water, other	requirement	> 70 gallons per minute	Use of the WWAT is required of anyone proposing to make a new or increased large quantity withdrawal	From all groundwater and surface water sources	high
#P042	operational	reporting	mandatory	Michigan Intrabasin Transfer Permit Threshold	drinking water, other	requirement	> 100000 gpd	A person who proposes to develop a new or increased withdrawal capacity resulting in an intrabasin transfer	Average over any 90-day period	high
#P043	operational	operational	mandatory	Michigan Section 32723 Application Fee	other	requirement	2000 $ USD	Application fee for permits required under Section 32723 of the NREPA		high
#P044	operational	operational	mandatory	Minnesota Water Appropriation Permit Application Fee	other	requirement	150 $ USD	Standard cost for water use permits in Minnesota	State and U.S. federal agencies are exempt	high
#P045	operational	treatment	mandatory	Minnesota Total Lake Withdrawal Limit	other	MAC	<= 0.5 acre-foot per acre per year	The total of all withdrawals from a lake	Equivalent to 6 inches of water taken off the surface	high
#P046	operational	reporting	mandatory	Montana Exempt Well Filing Fee	other	requirement	125 $	Cost for filing a Notice of Completion of Ground Water Development for an exempt well		high
#P047	operational	operational	mandatory	Waikato Region Permitted Activity Groundwater Take (Large Site)	other	requirement	<= 15 cubic metres per day	The taking of groundwater by means of a well is a permitted activity	On all sites other than those <= 1 hectare or near coastal areas	high
#P048	operational	operational	mandatory	Waikato Region Temporary Water Take Limit	other	requirement	<= 150 cubic metres per day	Temporary taking of water from any river or aquifer as a permitted activity	For no more than five days per annum	high
#P049	operational	operational	mandatory	Waikato Region Water Consent Application Deposit	other	requirement	1000 $ NZD	Deposit required for each water use consent application		high
#P050	operational	treatment	mandatory	Quebec Agricultural Minimal Flow Withdrawal Limit	agricultural water	MAC	<= 20 %	Forbidden to withdraw more than a percentage of the minimal flow in a watercourse for agriculture	Flow defined as Q2-7 (lowest flow 1 year out of 2 over 7 days)	high
#P051	operational	operational	mandatory	Quebec Bottled Water Charge	drinking water	requirement	70 $ per million litres	Charge for every million litres of water taken for water bottling in Quebec		high
#P052	operational	operational	mandatory	Ontario Commercial and Industrial Water Use Base Fee	other	requirement	3.71 $ per million litres	Base fee for facilities that incorporate water into a product under O. Reg. 450/07	Applies to phase one commercial and industrial water users	high
#P053	operational	operational	mandatory	Ontario Bottled Water Permit Renewal Duration	drinking water	MAC	<= 5 years	Maximum duration for renewals of existing bottled water permits	Reduced from the previous 10-year standard	high
#P054	operational	reporting	mandatory	Michigan Non-Agricultural Water Use Reporting Fee	other	requirement	200 $ USD/year	Non-agricultural water users are required to pay an annual water use reporting fee.	Withdrawing more than 1,500,000 gallons per year (5,678,117.676 litres)	high
#P055	operational	operational	mandatory	Michigan Bottled Water License Fee	drinking water	requirement	25 $ USD	Fee for a state license and license renewal per brand/type of bottled water.		high
#P056	operational	operational	mandatory	Michigan Nestle Pumping Limit (Mecosta County)	drinking water	MAC	<= 218 gallons per minute	Limitations imposed via case law (Michigan Citizens for Water Conservation v. Nestle Waters North America INC 2005) on pumping in Mecosta County.	Average flow set for Sanctuary Springs field	high
#P057	design	treatment	mandatory	Waikato Geothermal Feature Setback	other	requirement	> 100 m	The site of the groundwater take activity shall not be within a specific distance of a Significant Geothermal Feature.	Permitted Activity Rule- Supplementary Groundwater Takes	high
#P058	operational	operational	mandatory	Waikato Controlled Activity Application Fee	other	requirement	2500-5000 $ NZD	Cost for 'Simple' non-complex (Controlled Activity) water use consent applications.		high
#P059	operational	operational	mandatory	Ontario Bottled Water Mandatory Drought Reduction (Level 2)	drinking water	requirement	>= 20 %	A mandatory decrease in the measured daily average water taking over the preceding 3-month period.	Triggered by Ontario Low Water Response Level 2 declaration	high
#P060	operational	operational	mandatory	Ontario Bottled Water Mandatory Drought Reduction (Level 3)	drinking water	requirement	>= 30 %	A mandatory decrease in the measured daily average water taking over the preceding 3-month period.	Triggered by Ontario Low Water Response Level 3 declaration	high
#P061	operational	treatment	mandatory	PEI Groundwater Recharge Extraction Limit	other	MAC	<= 50 %	Groundwater extraction limits for individual groundwater flow systems.	Percentage of estimated annual recharge to the aquifer	high
#P062	operational	treatment	mandatory	PEI Baseflow Reduction Limit	aquatic life	MAC	<= 35 %	Joint extraction from both groundwater and surface water must not reduce baseflow significantly.	Percentage of monthly values during the low flow periods of July - September	high
#P063	operational	operational	mandatory	BC Domestic Water Precedence	drinking water	requirement	2000 litres/day	Deemed rights that have precedence under the Water Sustainability Act for domestic use.	For each private dwelling on a parcel	high
#P064	operational	reporting	mandatory	Ohio Lake Erie Direct Withdrawal Threshold	other	requirement	>= 2.5 million gpd	Permit required for a new or increased withdrawal or consumptive use directly from Lake Erie.	Averaged over any 90-day period	high
#P065	operational	reporting	mandatory	Ohio Lake Erie Watershed (River/Groundwater) Threshold	other	requirement	>= 1 million gpd	Permit required for a new or increased withdrawal or consumptive use from any river or stream or from ground water in the Lake Erie watershed.	Averaged over any 90-day period	high
#P066	operational	reporting	mandatory	Ohio High Quality Water Permit Threshold	other	requirement	>= 100000 gpd	Permit required for a new or increased withdrawal or consumptive use from a river or stream segment designated as high-quality water.	Averaging period of 90 or 45 days may apply based on drainage area	high
#P067	operational	reporting	mandatory	Florida SWFWMD Individual Water Use Permit Threshold	other	requirement	>= 500000 gpd	Tiered permit threshold for Individual Water Use Permits within the Southwest Florida Water Management District.		high
#P068	operational	reporting	mandatory	Pennsylvania (DRBC) Groundwater Protection Area Threshold	other	requirement	> 10000 gpd	The Delaware River Basin Commission (DRBC) requires permits for withdrawals above this threshold in Groundwater Protection Areas.		high
#P069	operational	operational	mandatory	Indiana Mandatory Water Reduction (Emergency)	other	requirement	>= 15 %	Water Shortage Plan objectives for mandatory water reduction during the Emergency drought phase.	Triggered by mandatory emergency declaration	high
#P070	operational	operational	mandatory	Minnesota Evaluation and Environmental Review Fee Threshold	other	requirement	> 100 million gallons/year	Applications to appropriate water above this volume are assessed additional fees to recover costs for project evaluation and environmental review.		high
#P071	operational	reporting	mandatory	Michigan Zone C Large Quantity Withdrawal Threshold	other	requirement	> 1000000 gpd	Permit threshold for new or increased large quantity withdrawals in areas where site-specific review identifies high risk.	Applies when site-specific review determines a Zone C withdrawal	high
#P072	operational	reporting	mandatory	Florida Water Use Permit Trigger - Pump Capacity	other	requirement	1000000 gpd	Permits are required for all users having a cumulative average annual average daily consumption of 100,000 gpd, or a capacity to pump threshold.	One of the triggers for the Florida water use permit	high
#P073	design	reporting	mandatory	Florida Water Use Permit Trigger - Well Diameter	other	requirement	> 6 inches	Permits are required for wells greater than six inches in diameter.	Physical well construction trigger for permitting	high
#P074	design	reporting	mandatory	Florida Water Use Permit Trigger - Surface Intake Diameter	other	requirement	>= 8 inches	Permits are required for withdrawals from surface water bodies with an intake diameter or cumulative intake diameter of threshold.	Surface water intake trigger for permitting	high
#P075	operational	reporting	mandatory	Minnesota Permit Exemption - Domestic Supply	drinking water	requirement	< 25 persons	Exempt from the permitting program are domestic uses serving less than 25 persons for general residential purposes.		high
#P076	operational	operational	mandatory	Minnesota Second Priority Water Use Limit	other	requirement	< 10000 gallons per day	Second priority is defined as a use of water that involves consumption of less than 10,000 gallons of water per day.	Application of water allocation priorities	high
#P077	operational	reporting	mandatory	Montana Stock Pond Permit Exemption Limit	agricultural water	requirement	< 30 acre feet	An exempt well requires only a filing, similar to a stock pond of less than threshold a year serving 40 acres or more.	Applies to stock ponds serving 40 acres or more	high
#P078	operational	operational	mandatory	Montana Water Right Abandonment Period	other	requirement	>= 10 years	A water right is under threat of abandonment if the claimant does not use the water for threshold.	Must also show water was available and there was no intent to use	high
#P079	design	operational	mandatory	Waikato Coastal Marine Well Setback	other	requirement	600 metres	The taking of up to 1.5 cubic metres per day on sites where the well is within threshold of the coastal marine area is a permitted activity.	Permitted Activity Rule- Supplementary Groundwater Takes	high
#P080	operational	operational	mandatory	Waikato Complex Application Fee (Non-Hearing)	other	requirement	10000-15000 $ NZD	For complex applications without a Hearing, NZD 10,000 to 15,000 is not uncommon.	Processing cost for non-simple water take consents	high
#P081	operational	operational	mandatory	Michigan Minimum Stream Drainage Area for Integration	aquatic life	requirement	3-6 square miles	Cool streams and warm streams with a drainage area of more than 3 but less than 6 square miles shall be integrated into the next largest drainage area for purposes of assessment tool determinations.	Specific stream classification criteria for WWAT tool	high

D Definitions (185)

Req ID	Name	Context	Confidence
#D001	Application	Means an application to a Director under section 34 of the Ontario Water Resources Act for a Permit to Take Water.	high
#D002	Aquifer	A geological formation or structure that stores and/or transmits water, such as to wells and springs. Use of the term is usually restricted to those water-bearing formations capable of yielding water in sufficient quantity to constitute a usable supply for people's uses. Or in Ontario 'Aquifer means a water-bearing formation that is capable of transmitting water in sufficient quantities to serve as a source of water supply' (R.R.O. 1990, Reg. 903: WELLS under Ontario Water Resources Act, R.S.O. 1990, c. O.40).	high
#D003	Aquifer (confined)	soil or rock below the land surface that is saturated with water. There are layers of impermeable material both above and below the aquifer. It is under pressure so that when the aquifer is penetrated by a well, the water will rise above the top of the aquifer.	high
#D004	Aquifer (unconfined)	an aquifer whose upper water surface (water table) is at atmospheric pressure, and thus is able to rise and fall.	high
#D005	Aquitard	a geologic formation or stratum that lies adjacent to an aquifer and that allows only a small amount of liquid to pass.	high
#D006	Artesian water	groundwater that is under pressure and is able to rise above the level at which it is first encountered when tapped by a well. It may or may not flow out at ground level. The pressure in such an aquifer is commonly called artesian pressure, and the formation containing artesian water is an artesian aquifer or confined aquifer. See Flowing well .	high
#D007	Baseflow	sustained flow of a stream in the absence of direct runoff. It includes natural and human-induced streamflows. Natural baseflow is sustained largely by groundwater discharge.	high
#D008	Bedrock	the solid rock beneath the soil and superficial rock. A general term for solid rock that lies beneath soil, loose sediments, or other unconsolidated material.	high
#D009	Best Practices	are the practices and approaches being used for water management science in Ontario and other jurisdictions under a variety of conditions that are effective and efficient and produce reasonable results.	high
#D010	Bottled water	potable water that is intended for human consumption and that is packaged in bottles or other portable containers.	high
#D011	CA	Conservation Authority	high
#D012	Cumulative Effects/Impacts	changes to surface water or groundwater resources that are caused or altered by an action in combination with other human or natural actions or conditions. In the context of the Assessment of Water Resources to Support a Review of Ontario's Water Quantity Management Framework (2018), Cumulative Effects include not only consideration of the changes to surface water and groundwater caused by multiple takings of surface or groundwater, but also considers the effects of climate change, population growth and related land use changes. In comparison, Cumulative Impacts only considers changes to surface water or groundwater resources that are caused or altered by multiple takings of surface or groundwater and their impact on other human or natural features.	high
#D013	Discharge	the volume of water that passes a given location within a given period of time. Usually expressed as volume over time (e.g. m 3 /s).	high
#D014	Drainage basin	land area where precipitation runs off into streams, rivers, lakes, and reservoirs. It is a land feature that can be identified by tracing a line along the highest elevations between two areas on a map, often a ridge. Large drainage basins, like the area that drains into the Grand River, contain smaller drainage basins or sub-watersheds. See Watershed .	high
#D015	Drawdown	a lowering of the groundwater surface caused by pumping.	high
#D016	Drought	a period of below-average precipitation in a given region, resulting in prolonged shortages in the water supply, whether atmospheric, surface water or groundwater. What officially constitutes drought differs from jurisdiction to jurisdiction.	high
#D017	Ecosystem-based management	an integrated management approach that recognizes the full array of interactions within an ecosystem, including humans, rather than considering single issues, species, or ecosystem services in isolation.	high
#D018	Environmental Setting	the milieu or aggregate of the surroundings including climate, diversity, geographic variability, watershed characteristics, geological and hydrogeological variability and aquifer types.	high
#D019	Environmental Flow Needs	the flows (quantity and timing) and water levels required in a water body to sustain freshwater ecosystems and the ecological function of the flora and fauna present within that water body and its margins.	high
#D020	Evidence-based decision making	means using the best available research, analytics, information and data supported by clear standards to guide decisions on policy and program development, delivery and evaluation process.	high
#D021	Flowing well/spring	a well or spring that taps groundwater under pressure so that water rises above ground surface without pumping. See Artesian water.	high
#D022	Freshwater	water that contains less than 1,000 milligrams per liter (mg/L) of dissolved solids; generally, more than 500 mg/L of dissolved solids is undesirable for drinking and many industrial uses.	high
#D023	Gauging station	a site on a stream, lake, reservoir or other body of water where observations and hydrologic data are obtained. Also called a stream gauge when located on a stream, river, or similar body of flowing water.	high
#D024	Groundwater, confined	groundwater under pressure significantly greater than atmospheric, with its upper limit corresponding to the bottom of a bed with hydraulic conductivity distinctly lower than that of the material in which the confined water occurs.	high
#D025	Groundwater	(1) water that flows or seeps downward and saturates soil or rock, supplying springs and wells. The upper surface of the saturated zone at atmospheric pressure is called the water table. (2) Water stored underground in rock crevices and in the pores of geologic materials that make up the Earth's crust.	high
#D026	Groundwater, unconfined	water in an aquifer that has a water table that is exposed to the atmosphere.	high
#D027	Groundwater recharge	inflow of water to a groundwater reservoir from the surface. Infiltration of precipitation and its movement to the water table is one form of natural recharge. Also used to define the volume of water added by this process. Alternatively, 'groundwater recharge' means the replenishment of subsurface water, (a) resulting from natural processes, such as the infiltration of rainfall and snowmelt and the seepage of surface water from lakes, streams and wetlands, and (b) resulting from human intervention, such as the use of stormwater management systems (O. Reg. 140/02: OAK RIDGES MORAINE CONSERVATION PLAN under Oak Ridges Moraine Conservation Act, 2001, S.O. 2001, c. 31)	high
#D028	Headwater(s)	(1) the source and upper reaches of a stream; also the upper reaches of a reservoir. (2) the water upstream from a structure or point on a stream. (3) the small streams that come together to form a river. Also may be thought of as any and all parts of a river basin except the mainstream river and main tributaries.	high
#D029	High Use Watershed	the areas shown on the Average Annual Flow Map or the Summer Low Flow Map in Ontario Regulation 387/04 (Water Taking and Transfer).	high
#D030	Impermeable layer	a layer of solid material, such as rock or clay, which does not allow water to pass through.	high
#D031	Infiltration	flow of water from the land surface into the subsurface.	high
#D032	MECP	Ontario Ministry of the Environment, Conservation and Parks, the 'ministry'.	high
#D033	MNRF	Ontario Ministry of Natural Resources and Forestry.	high
#D034	Municipal Water Supply	Means the supply of a large municipal residential system or of a small municipal residential system.	high
#D035	OLWR	Ontario Low Water Response Program	high
#D036	Ontario Water Managers or 'Water Managers'	any person responsible for the regulation, planning, development and distribution and use of water resources.	high
#D037	OWRA	Ontario Water Resources Act	high
#D038	Peak flow	the maximum instantaneous discharge of a stream or river at a given location. It usually occurs at or near the time of maximum stage.	high
#D039	Percolation	(1) The movement of water through the openings in rock or soil. (2) the entrance of a portion of the streamflow into the channel materials to contribute to groundwater replenishment.	high
#D040	Permeability	the ability of a material to allow the passage of a liquid, such as water, through rocks. Permeable materials, such as gravel and sand, allow water to move quickly through them, whereas impermeable materials, such as clay, do not allow water to flow freely.	high
#D041	Permit Holder	Holder of an active Permit to Take Water.	high
#D042	PGMN	Provincial Groundwater Monitoring Network	high
#D043	Porosity	a measure of the water-bearing capacity of subsurface rock or unconsolidated overburden materials. With respect to water movement, it is not just the total magnitude of porosity that is important, but the size of the voids and the extent to which they are interconnected (effective porosity), as the pores in a formation may be open, or interconnected, or closed and isolated. For example, clay may have a very high porosity with respect to potential water content, but it constitutes a poor medium as an aquifer because the pores are usually so small.	high
#D044	Potentiometric surface/piezometric surface	the imaginary line where a given reservoir of fluid under pressure would rise if allowed to flow, for example if penetrated by wells; a potentiometric surface is based on hydraulic principles.	high
#D045	Precipitation	rain, snow, hail, sleet, dew, and frost.	high
#D046	PTTW/Permit	a permit to take water under the Ontario Water Resources Act .	high
#D047	Recharge	water added to an aquifer. For instance, rainfall that seeps into the ground.	high
#D048	Recovery	the hydraulic response at a pumping well or observation well after pumping has stopped.	high
#D049	Reservoir	a pond, lake, or basin, either natural or artificial, for the storage, regulation, and control of water.	high
#D050	River	a natural stream of water of considerable volume, larger than a brook or creek.	high
#D051	Runoff	(1) That part of the precipitation, snow melt, or irrigation water that appears in uncontrolled surface streams, rivers, drains or sewers. Runoff may be classified according to speed of appearance after rainfall or melting snow as direct runoff or base runoff, and according to source as surface runoff, storm interflow, or groundwater runoff. (2) The total discharge described in (1), above, during a specified period of time. (3) Also defined as the depth to which a drainage area would be covered if all of the runoff for a given period of time were uniformly distributed over it.	high
#D052	Setting	the physical, chemical and biological environment (such as climate, geology, soil, and plants and animals living in or on the water) in which a resource is situated and which determine its characteristics and behaviour.	high
#D053	Source Water Protection Authority	A conservation authority or other person or body that is required to exercise and perform the powers and duties of a drinking water source protection authority under the Ontario Clean Water Act.	high
#D054	Species at Risk (SAR)	species protected under the federal Species at Risk Act and/or the Ontario Endangered Species Act.	high
#D055	Specific Capacity	the productivity of a well in terms of discharge rate per unit of drawdown in the well.	high
#D056	Spring	a water body formed when the side of a hill, a valley bottom or other excavation intersects a flowing body of groundwater at or below the local water table, below which the subsurface material is saturated with water.	high
#D057	Stakeholders	people who have a share or an interest in water.	high
#D058	Storativity (or Storage Coefficient)	the volume of water that an aquifer releases from storage per unit surface area of aquifer per unit decline in the component of hydraulic head normal to that surface.	high
#D059	Stream	a general term for a body of flowing water; natural water course containing water at least part of the year. In hydrology, it is generally applied to the water flowing in a natural channel as distinct from a canal.	high
#D060	Streamflow	the water discharge that occurs in a natural channel. A more general term than runoff, streamflow may be applied to discharge whether or not it is affected by diversion or regulation.	high
#D061	Surface water	water that is on the Earth's surface, such as in a stream, river, lake, or reservoir.	high
#D062	Sustainability	development that meets the needs of the present, without compromising the ability of future generations to meet their own needs. There are three spheres of sustainability: the economy, society and the environment. They have a dynamic relationship, which means that any change to one affects the others. It is the reason why we cannot consider our economy or quality of life separately from the well-being of our natural environment.	high
#D063	Sustainable Yield	Means the maximum rate of taking from an aquifer that can be sustained without causing unacceptable impact on other users and natural system functions, and without causing unacceptable degradation of water quality in the aquifer.	high
#D064	Tool	a process, method or computer program / routine used in the implementation of an 'approach' as defined for the purposes of this project. For the purposes of this study, a tool does not include a physical device or physical implement.	high
#D065	Transmissivity (T)	the rate at which groundwater is transmitted through a unit width of an aquifer under a unit hydraulic gradient. It is often expressed as the product of hydraulic conductivity and the full saturated thickness of the aquifer and has units of the form m 3 /day/m.	high
#D066	Tributary	a smaller river or stream that flows into a larger river or stream. Usually, a number of smaller tributaries merge to form a river.	high
#D067	Water Balance	Means a quantification of water input and output and changes in storage of the various components of the hydrologic cycle.	high
#D068	Water bottling facility	any facility that requires a permit for taking groundwater for the purpose of producing bottled water.	high
#D069	Water Bottling Study Area and WBSA	areas associated with water bottlers that are being assessed as part of the Assessment of Water Resources to Support a Review of Ontario's Water Quantity Management Framework (2018).	high
#D070	Water Quantity Assessment	the determination of the sources, extent, dependability and quality of water resources for their utilization and control. Water resources in turn can be defined as the water available, or capable of being made available, for use in sufficient quantity and quality at a location and over a period of time appropriate for an identifiable demand.	high
#D071	Water Quantity Management Framework	policies, programs and science, information including data collection and assessment tools, used in the management of water use.	high
#D072	Water Quantity Protection External Working Group	an external working group established by the Ministry to provide an open and collaborative forum to share expertise and provide input to strengthen groundwater and surface water quantity protection as part of Ontario's strategy to better protect water in the province.	high
#D073	Water Quantity Study Area and WQSA	each of the 7 areas that are being assessed as part of the Assessment of Water Resources to Support a Review of Ontario's Water Quantity Management Framework (2018).	high
#D074	Water Resources	any groundwater and surface water source that supplies water to the natural environment and that are useful or potentially useful to study. In the context of the Assessment of Water Resources to Support a Review of Ontario's Water Quantity Management Framework (2018), the Great Lakes are not included in the Water Resources being addressed and the focus is on water resources quantity.	high
#D075	Water Security	the capacity of a population to safeguard sustainable access to adequate quantities of acceptable quality water for sustaining livelihoods, human well-being, and socioeconomic development, for ensuring protection against water-borne pollution and waterrelated disasters, and for preserving ecosystems in a climate of peace and political stability. (UN-Water, 2013).	high
#D076	Water table	the top of the water surface in the saturated part of an aquifer that is at atmospheric pressure, also referenced as an unconfined aquifer.	high
#D077	Watershed	land area where precipitation runs off into streams, rivers, lakes, and reservoirs. It is a land feature that can be identified by tracing a line along the highest elevations between two areas on a map, often a ridge. Large drainage basins, like the area that drains into the Grand River, contain smaller drainage basins or sub-watersheds . See Drainage basin .	high
#D078	WWIS	Water Well Information System.	high
#D079	WTRS	Water Taking Reporting System.	high
#D080	Prior appropriation	In the doctrine of prior appropriation, the first user to take a quantity of water and put it to beneficial use has a higher priority of right than a subsequent user.	high
#D081	Riparian rights	Riparian rights are the legal water rights of a person owning land containing or bordering on a water course or other body of water in or to its banks, bed, or waters.	high
#D082	Prior allocation system	A government-controlled system, where water rights are issued to individual users for specific volumes and purposes, and where priority among users is also based on first in time, first in right, with seniority based on the date of application.	high
#D083	Beneficial use	Beneficial use is used to determine whether a certain use of water will be recognized and protected by law against later appropriations. The justification for beneficial use criteria is to prevent waste.	high
#D084	Calcareous fens	Rare and distinctive wetlands characterized by a substrate of non-acidic peat and dependent on a constant supply of cold, oxygen-poor groundwater rich in calcium and magnesium bicarbonates.	high
#D085	Baseline capacity	Large quantity withdrawals (LQWs) that were installed and in-use on or before October 1, 2008, are considered to be accounted for in the stream index flow determinations that Part 327 required by that date.	high
#D086	LQWs	large quantity withdrawals	high
#D087	WWAT	on-line Water Withdrawal Assessment Tool	high
#D088	ERP	Environmental Resource Permit	high
#D089	WUP	Water Use Permit	high
#D090	IGSM	Integrated Groundwater and Surface-Water Model	high
#D091	SWS	significant water shortage	high
#D092	CEFT	critical environmental flow threshold	high
#D093	WFD	European Water Framework Directive	high
#D094	EFI	Environmental Flow Indicators	high
#D095	CAMS	Catchment Abstraction Management Strategies	high
#D096	WAP	Water Allocation Plans	high
#D097	MFL	Minimum Flows and Levels	high
#D098	GSP	Groundwater Sustainability Plan	high
#D099	HOFs	Hands Off Flows	high
#D100	WRGIS	National Water Resources GIS	high
#D101	GSA	Groundwater Sustainability Agency	high
#D102	Meteorological drought	defined usually on the basis of the degree of dryness (in comparison to some 'normal' or average amount) and the duration of the dry period. Definitions of meteorological drought must be considered as region specific since the atmospheric conditions that result in deficiencies of precipitation are highly variable from region to region.	high
#D103	Agricultural drought	links various characteristics of meteorological (or hydrological) drought to agricultural impacts, focusing on precipitation shortages, differences between actual and potential evapotranspiration, soil water deficits, reduced groundwater or reservoir levels, and so forth.	high
#D104	Hydrological drought	associated with the effects of periods of precipitation (including snowfall) shortfalls on surface or subsurface water supply (i.e., streamflow, reservoir and lake levels, groundwater). The frequency and severity of hydrological drought is often defined on a watershed or river basin scale.	high
#D105	Socioeconomic drought	differs from the aforementioned types of drought because its occurrence depends on the time and space processes of supply and demand to identify or classify droughts… Socioeconomic drought occurs when the demand for an economic good exceeds supply as a result of a weather-related shortfall in water supply.	high
#D106	Water stress	when the demand for water exceeds the available amount during a certain period or when poor quality restricts its use. Water stress causes deterioration of fresh water resources in terms of quantity (aquifer over-exploitation, dry rivers, etc.) and quality (eutrophication, c, etc.)	high
#D107	Water Exploitation Index	The Index is used to measure the mean annual total demand for freshwater in a country divided by the long-term average for freshwater resources.	high
#D108	Allocable flow	rate of take	high
#D109	RMA	Resource Management Act 1991	high
#D110	WSA	Water Sustainability Act	high
#D111	SSR	site-specific review	high
#D112	MDEWS	Midwest Drought Early Warning System	high
#D113	CAMP	Community Aquifer Management Partnerships	high
#D114	WUAC	Water Use Advisory Council	high
#D115	EIEN	Environmental Information Exchange Network	high
#D116	WMD	water management districts	high
#D117	RWRCC	Montana Reserved Water Rights Compact Commission	high
#D118	appropriate	To divert, impound, or withdraw, including by stock for stockwater, a quantity of water for beneficial use.	high
#D119	Combined appropriation	An appropriation of water from the same source aquifer by two or more groundwater developments that are physically manifold into the same system.	high
#D120	Collaborative group	A group of persons appointed by a local authority under clause 40 for the purpose of assisting the local authority to prepare or change a proposed policy statement or plan that relates to its functions under section 30 or 31, as the case may be.	high
#D121	deficiency	A serious hydrologic imbalance during times of drought.	high
#D122	consumption	Water withdrawn from a supply that is lost for immediate further use in the area.	high
#D123	protected flow	The amount of water required in the watercourse to accommodate in-stream needs such as water-based recreation, navigation, aesthetics, fish and wildlife habitat, water quality, and needs by downstream higher priority users located in reasonable proximity to the site of appropriation.	high
#D124	Ecosystem water flows	The flows (quantity and timing) and water levels required in a water body to sustain freshwater and estuarine ecosystems, human livelihoods, and the ecological function of the flora and fauna present within that water body and its margins.	high
#D125	Water scarcity	Refers to the objective volumetric abundance of water supply, or lack thereof.	high
#D126	water policy transfer	Using knowledge of water policies, programs and institutions in one context in the development of water policies, programs and institutions in another, can help to expedite the changes that are needed to improve water governance.	high
#D127	high capacity well	Any well with the capacity to withdraw >100,000 gallons (378,541.18 litres) per day from a groundwater source.	high
#D128	High-capacity intake	One with the capacity to withdraw >100,000 gallons (378,541.18 litres) per day from a surface water source.	high
#D129	MDEQ	Michigan Department of Environmental Quality	high
#D130	MDARD	Michigan Department of Agriculture and Rural Development	high
#D131	FDEP	Florida Department of Environmental Protection	high
#D132	SWFWMD	Southwest Florida Water Management District	high
#D133	SRWMD	Suwannee River Water Management District	high
#D134	DNRC	Montana Department of Natural Resources and Conservation	high
#D135	DFWP	Department of Fish, Wildlife and Parks	high
#D136	SWAP	source water assessment program	high
#D137	WMP	Water Management Plans	high
#D138	DRTF	Drought Response Task Force	high
#D139	SWWF	Significant Water Withdrawal Facilities	high
#D140	NREPA	Natural Resources and Environmental Protection Act	high
#D141	Water security	the capacity of a population to safeguard sustainable access to adequate quantities of acceptable quality water for sustaining livelihoods, human well-being, and socio-economic development, and for preserving ecosystems in a climate of peace and political stability	high
#D142	Conflict	whenever the total withdrawals and uses of ground or surface waters would exceed the available supply based on established resource protection limits, including protection elevations and protected flows for surface water and safe yields for groundwater, resulting in a conflict among proposed users and existing legal user	high
#D143	WPIC	Water Policy Interim Committee	high
#D144	ERD	Environment, Resources and Development Court	high
#D145	NDG	National Drought Group	high
#D146	iwi	Maori tribe	high
#D147	Mana Whakahono a Rohe	Indigenous peoples	high
#D148	Q90	specified low flow value for suspending certain surface water appropriations	high
#D149	Q5	natural low flow	high
#D150	L/s	litres per second	high
#D151	gpd	gallons per day	high
#D152	CFS	cubic feet per second	high
#D153	reasonable use	means that a riparian landowner may make reasonable use of water so long as that use does not impede upon the reasonable use of another downstream user.	high
#D154	water management areas	Sub-watersheds are delineated as 'water management areas' and do not take into account downstream watersheds (Ecofish Research Ltd. et al., 2017), except when a cold-transitional sub-watershed is immediately downstream of the affected sub-watershed.	high
#D155	Zone A	has little risk of causing an adverse resource impact	high
#D156	Zone D	means an adverse resource impact would likely occur in the stream	high
#D157	Areas of concern	identified as either a) landscapes that are highly altered and require a high degree of restoration to regain adequate natural functions and biotic communities or b) areas that currently support natural ecosystems in hydrologically sensitive areas can be managed to preserve existing ecosystem function.	high
#D158	Controlled Groundwater Area	may be designated to protect water quantity or quality.	high
#D159	CGWA	Controlled Groundwater Area	high
#D160	Industrial purpose	the 'use of water designated by regulation as a use for an industrial purpose, but does not include the use of water for any other water use purpose (Section 2, WSA)'	high
#D161	Fresh water bottling	The diversion and use of water for the bottling, for commercial distribution, of fresh water, including the bottling of carbonated water and water fortified with vitamins, but not including mineralized water or fermented or other processed beverages	high
#D162	Environmental flows	more accurately reflects the rationale for setting flow targets in regulated rivers where environmental considerations include concerns that extend beyond the wetted area of the river	high
#D163	individual	500,000 gpd (1,892,705.89 litres/day) or more	high
#D164	general	100,000 gallons (378,541.18 litres) per day or more, but less than 500,000 gpd (1,892,705.89 litres/day)	high
#D165	small general	less than 100,000 gallons (378,541.18 litres) per day	high
#D166	potentially stressed	The first tier serves as a warning that a subbasin is 'potentially stressed'.	high
#D167	public trust doctrine	requiring that the state prioritize the interest of the public over that of private entities in management decisions	high
#D168	high quality water	a river or stream segment that has been designated by the EPA under Chapter 3745-1 of the Administrative Code as an exceptional warm water habitat, cold water habitat, outstanding state water, or superior high-quality water.	high
#D169	hands-off low flow threshold	meaning that all withdrawals are curtailed once the flow threshold is reached	high
#D170	Prescribed water resources	those resources that are considered to be high value and high demand water resources that require the management provided by a licensing regime.	high
#D171	Consumptive purposes	defined as all water used for unlicensed purposes subject to section 124 of the NRM Act (primarily water used by the occupier of land for domestic purposes, e.g., drawing water from a well for supplying house needs, and for watering stock), plus all water on water licences irrespective of the purpose of use, plus water authorised by the Minister for Environment and Water to be used subject to section 128 of the NRM Act, plus all water held by the Minister in reserve subject to section 166/167 of the NRM Act.	high
#D172	Environment Court	a specialist court with the same powers as the District Court (New Zealand Ministry for the Environment, 2015).	high
#D173	SRBC	Susquehanna River Basin Commission	high
#D174	DRBC	Delaware River Basin Commission	high
#D175	SGMA	Sustainable Groundwater Management Act	high
#D176	YESEAA	Yukon Environmental and Socio-economic Assessment Act	high
#D177	PEMA	Pennsylvania Emergency Management Agency	high
#D178	HMWB	heavily modified water bodies	high
#D179	Native title	the communal, group or individual rights and interests of Aboriginal peoples in relation to land or waters where- (a) the rights and interests are possessed under the traditional laws acknowledged, and the traditional customs observed, by the Aboriginal peoples; and (b) the Aboriginal peoples, by those laws and customs, have a connection with the land or waters; and (c) the rights and interests are recognised by the common law; and (d) the rights and interests have not been extinguished or have revived.	high
#D180	maintenance flow	A certain rate of flow must be maintained downstream of the water intake. This rate is known as maintenance flow and is specific to each site.	high
#D181	Significant Adverse Impact on Use	The Water Resources Zone affected by the HMWB will go into a supply-demand deficit during the planning period, or experience an earlier or increased deficit during the planning period.	high
#D182	significant environmental harm	damage to natural or cultural resources, the individual or cumulative effect of which is found by the director to be obvious and measurable (based upon the opinion of a professional qualified to assess the damage).	high
#D183	human right to water	every human being has the right to safe, clean, affordable, and accessible water adequate for human consumption, cooking, and sanitary purposes.	high
#D184	water management hierarchies	simply the hierarchy of water priorities (Wan Alwi et al., 2006) that have or can be established.	high
#D185	Schedule 2 Development	likely to have significant effects on the environment by virtue of factors such as its nature, size or location	high