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Document ID ca-mb-pdvdlpdtdteep-2021-03-3 Title PROCÉDURE DE VALIDATION DE LA PERFORMANCE DES TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT EN EAU POTABLE URL https://www.gov.mb.ca/sd/eal/registries/4864wpgww/index.html Jurisdiction /ca/mb Subdomain(s) Wastewater Treatment, Regulations & standards Language en Status completed Analyzed at 2026-04-15 01:32:27.436125+00:00 Relevance Contains regulatory documents and effluent discharge standards for wastewater.

Q Qualitative Requirements (41)

Req ID Category Intent Legal Status Name Subdomain(s) Context Conditions Confidence
#Q001administrativeunknownguidancePublic Registry File Request ProcedurewastewaterInformation will also be available at the following public registry locations:(ask for Public Registry File: 4864.00)When accessing information at public registry locationslow
#Q002administrativeunknownguidanceGeneral and Financial Information InquirieswastewaterQuestions of general interest, and questions related to financial aspects of proposed plans, on the information provided by the City of Winnipeg, please contact: Manager of Engineering City of Winnipeg, Water and Waste Dept., Engineering Division 1500 Plessis Road, Winnipeg MB R2C 5G6 ph: (204) 986-4488 fx: (204) 224-0032For questions of general interest or related to financial aspects of proposed planslow
#Q003administrativeunknownguidanceTechnical Information Clarification InquirieswastewaterFor clarification of technical information contained in the City of Winnipeg studies/reports, please contact: Senior Wastewater Facilities Planning Engineer City of Winnipeg, Water and Waste Dept., Engineering Division 1500 Plessis Road, Winnipeg MB R2C 5G6 ph: (204) 986-2026 fx: (204) 224-0032For clarification of technical information contained in the City of Winnipeg studies/reportslow
#Q004designhealthmandatoryCertification des matériaux (NSF/ANSI 61)drinking waterles matériaux en contact avec l'eau utilisés par la technologie de traitement doivent être certifiés NSF/ANSI 61 ou certifiés aux normes du BNQ appropriéesApplicable à toute technologie de traitement en eau potablehigh
#Q005designhealthmandatoryCertification des produits chimiques (NSF/ANSI 60)drinking waterles produits chimiques utilisés dans les technologies de traitement doivent être certifiés NSF/ANSI 60.Applicable à toute technologie de traitement en eau potablehigh
#Q006reportingreportingmandatoryAccréditation des laboratoiresdrinking waterles analyses doivent être réalisées par un laboratoire accrédité par le Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ).Suivi des essais pilotes ou de validation au Québechigh
#Q007monitoringoperationalmandatoryDurée minimale du suivi des essais pilotesdrinking waterL'unité pilote doit être exploitée dans les conditions de référence durant une période d'au moins 13 semaines en continuPour l'obtention d'une fiche de niveau En validationhigh
#Q008monitoringoperationalmandatoryDurée minimale du suivi de validation à échelle réelledrinking waterLa démonstration doit être basée sur les résultats d'un suivi de validation effectué, pendant une période minimale de 52 semaines consécutives, sur une installation à l'échelle réelle.Pour l'obtention d'une fiche de niveau Validéhigh
#Q009administrativereportingmandatorySignature du rapport d'ingénieriedrinking waterLe rapport d'ingénierie du demandeur doit être préparé et signé par un ingénieur membre d'un ordre professionnel de la province ou de l'État où il exerce.high
#Q010operationaloperationalmandatoryIndépendance de l'exploitation lors du suivi de validationdrinking waterLe demandeur de la technologie de traitement ne peut être chargé de l'exploitation.Durant le suivi de validation à l'échelle réellehigh
#Q011reportingoperationalmandatoryCommunication des modifications au suividrinking waterle demandeur doit communiquer le plus rapidement possible avec le BNQ afin d'obtenir un accord sur les changements à apporter, à défaut de quoi, il s'expose à voir son dossier refuséSi le suivi demandé par le présent document, ou celui soumis et accepté par le BNQ, ne peut être respecté pendant la durée des essaishigh
#Q012reportingreportingmandatorySeuil de signification statistiquedrinking waterIl est requis que l'analyse statistique des résultats démontre que l'allégation de performance est statistiquement significative à 95 %.Pour l'ensemble des paramètres présentés dans les ficheshigh
#Q013administrativeoperationalmandatoryAttestation d'ingénieur pour le guide d'utilisationdrinking waterFournir l'attestation d'un ingénieur indiquant que les recommandations d'utilisation, d'inspection et d'entretien formulées dans le guide d'utilisation respectent les règles de l'art, visent à permettre le maintien des performances attendues et concordent avec les activités d'exploitation effectuées lors du suivi des équipements.Dans le rapport d'ingénieriehigh
#Q014monitoringoperationalmandatorySupervision par une tierce partie des essais pilotesdrinking waterLe suivi des essais pilotes devra être effectué sous la supervision d'une tierce partie compétente comptant au moins un ingénieur qui possède les connaissances nécessaires au suivi de la technologie de traitement.Suivi des essais pilotes (Niveau En validation)high
#Q015monitoringoperationalmandatoryProlongation du suivi pilote après modificationdrinking waterSi une modification est apportée, le suivi des essais pilotes doit se poursuivre pendant au moins 13 semaines en continu après la modification.Lorsqu'une modification est apportée à la technologie pendant un essai pilotehigh
#Q016monitoringoperationalmandatoryProlongation du suivi de validation après modificationdrinking waterSi une modification est apportée, le suivi de validation doit se poursuivre pendant au moins 52 semaines après la modification.Lorsqu'une modification est apportée à la technologie pendant le suivi de validation réellehigh
#Q017reportingoperationalmandatoryDonnées de suivi opérationnel pour réacteurs UVdrinking waterLe demandeur doit fournir des données sur le suivi d'au moins un système UV existant ayant fonctionné au cours d'une période minimale de 52 semaines consécutives.Pour la validation opérationnelle des réacteurs UVhigh
#Q018designoperationalmandatoryAlarmes obligatoires pour procédés membranairesdrinking waterLes procédés de traitement par filtration membranaire devront prévoir des alarmes pour les situations suivantes : non-respect de l'intégrité; perte de perméabilité; perte de charge en prétraitement ou filtration membranaire; turbidité >= 0,1 UTN; pression excessive; panne de courant; débits hors seuils.Installations de traitement par filtration membranairehigh
#Q019administrativeoperationalmandatoryAutorisation du MELCC avant mise en placedrinking waterL'utilisation d'une telle technologie de traitement doit faire l'objet d'une autorisation auprès du MELCC avant d'être mise en place et le formulaire de demande d'autorisation est disponible sur son site Web.Pour les technologies au niveau 'En validation'high
#Q020treatmenthealthmandatoryValidation par biodosimétrie des réacteurs UVdrinking waterLa performance de tout réacteur de désinfection par irradiation UV utilisé pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine doit avoir été validée par une méthode de biodosimétrie reconnue.Tous les réacteurs UV destinés à la consommation humainehigh
#Q021monitoringoperationalmandatoryFonctionnement à capacité maximale lors du suivi de validationdrinking waterles équipements doivent fonctionner au maximum de leur capacité de production (critères de conception) pendant une période minimale de cinq jours consécutifs à quatre moments précis au cours des 52 semaines de suivi : en hiver, au printemps (en ciblant les pires conditions d'eau brute), en été et à l'automne (en ciblant les pires conditions d'eau brute).Cas des eaux de surface pour l'obtention du niveau 'Validé'high
#Q022monitoringoperationalmandatorySuivi de l'intégrité des membranesdrinking waterDans le cas d'une technologie de traitement de filtration sur membranes avec des crédits d'enlèvement, il faut faire le suivi de l'intégrité des systèmes membranaires selon une méthode reconnue et approuvée.Technologies de filtration membranaire avec crédits d'enlèvementhigh
#Q023administrativereportingmandatoryPréparation du protocole d'essai par le demandeurdrinking waterLe demandeur doit préparer un protocole d'essai pour le suivi en tenant compte des balises de la présente annexe, en l'adaptant, au besoin, en fonction de la technologie de traitement et de son application.Avant le suivi des essais piloteshigh
#Q024monitoringoperationalmandatoryÉtendue du mandat de la tierce partiedrinking waterLe mandat de la tierce partie doit inclure la supervision du prélèvement des échantillons, la tenue du journal des activités d'échantillonnage, le suivi de tous les paramètres de fonctionnement et le relevé des conditions qui prévalaient à l'installation lors du prélèvement des échantillons pour les analyses de laboratoire.Mandat de supervision des essais pilotes ou de validationhigh
#Q025administrativereportingmandatoryPièces justificatives - Niveau En validationdrinking waterle demandeur doit soumettre au BNQ en pièces justificatives au dossier les documents suivants : rapport d'ingénierie conforme à l'annexe 1... rapport de suivi des essais pilotes... déclaration d'indépendance de la tierce partie; pièces justificatives énumérées dans la procédure BNQ 9922-200.Pour que la performance d'une technologie de traitement puisse être validée au niveau En validationhigh
#Q026administrativereportingmandatoryPièces justificatives - Niveau Validédrinking waterle demandeur doit soumettre au BNQ en pièces justificatives au dossier les documents suivants : rapport d'ingénierie conforme à l'annexe 1... rapport de suivi de l'installation à échelle réelle conforme à l'annexe 3-A... déclaration d'indépendance de la tierce partie; pièces justificatives énumérées dans la procédure BNQ 9922-200.Pour que la performance d'une technologie de traitement puisse être validée au niveau Validéhigh
#Q027administrativereportingmandatoryDemande de modification des paramètres critiquesdrinking waterCette demande doit inclure une note technique signée par un ingénieur et portant un jugement critique sur les conditions d'applicabilité de la technologie de traitement, et doit être soutenue par les résultats d'essais pilotes s'étendant sur au moins deux semainesDemande de modification d'une fiche existante visant un paramètre critique de qualité de l'eau brutehigh
#Q028designreportingmandatoryStructure du rapport d'ingénieriedrinking waterLe rapport d'ingénierie doit être divisé en quatre chapitres contenant au moins les éléments suivants : CHAPITRE 1 - COORDONNÉES DU FABRICANT; CHAPITRE 2 - DESCRIPTION DE LA TECHNOLOGIE DE TRAITEMENT; CHAPITRE 3 SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES ET CRITÈRES DE CONCEPTION; CHAPITRE 4 GUIDE ET RECOMMANDATIONS RELATIVES À L'EXPLOITATIONS'applique à toute demande de fiche de niveau En validation ou de niveau Validéhigh
#Q029monitoringoperationalmandatoryStabilité lors de l'échantillonnage pilotedrinking waterL'échantillonnage doit se faire lorsque l'unité pilote a atteint des conditions stables.Durant le suivi des essais piloteshigh
#Q030monitoringoperationalmandatoryRépartition de l'échantillonnage de validationdrinking waterL'échantillonnage prévu au tableau 2.1 sera réparti comme suit : durant les périodes où l'on atteindra les critères maximums, il y aura un échantillonnage par jour (soit quatre périodes de cinq jours, pour un total de 20 échantillonnages), et ces échantillonnages vont compter pour le mois; durant les autres mois, il y aura un échantillonnage par mois (soit huit au total).Cas des eaux de surface pour le suivi de validation de 52 semaineshigh
#Q031monitoringoperationalmandatoryUniformité de l'échantillonnage pilotedrinking waterL'échantillonnage doit se faire uniformément pendant toute la période d'essai, notamment durant la première et la dernière semaine des essais.Pendant le suivi des essais piloteshigh
#Q032monitoringoperationalmandatoryActivité normale pour validationdrinking waterL'échantillonnage doit se faire lorsque l'installation est en activité normale.Pendant le suivi de validation à échelle réellehigh
#Q033monitoringoperationalmandatoryVérification de la calibrationdrinking waterElle doit vérifier la calibration des équipements.Incombant à la tierce partie lors du suivi des essais piloteshigh
#Q034monitoringoperationalmandatoryRegistre des interventions (Pilote)drinking waterLa tierce partie doit tenir un registre des conditions en vigueur à l'échantillonnage, de la chronologie des événements et des interventions effectuées sur les équipements.Incombant à la tierce partie lors du suivi des essais piloteshigh
#Q035monitoringoperationalmandatoryRegistre des interventions (Validation)drinking waterLa tierce partie doit tenir un registre des conditions en vigueur à l'échantillonnage, de la chronologie des événements et des interventions effectuées sur l'installation de traitement.Incombant à la tierce partie lors du suivi de validation à échelle réellehigh
#Q036reportingreportingmandatoryReddition de comptes annuelledrinking waterle Ministère leur demande de lui fournir une reddition de comptes annuelle visant à mettre à jour l'état des points d'eau potable utilisés aux fins de consommation.S'applique aux organismes scolaires et établissements d'enseignement privéshigh
#Q037operationalhealthmandatoryProcédure de rinçage préventif immédiatdrinking waterFaire couler l'eau au moins une minute avant de la consommerSi la concentration du premier échantillon (P0s) est supérieure à 5 µg/L et celle du second (P30s) est inférieure à 5 µg/Lhigh
#Q038prohibitionhealthmandatoryCondamnation immédiate du point d'eaudrinking waterCondamner le point d'eauSi la concentration du second échantillon (P30s) est supérieure à 5 µg/Lhigh
#Q039monitoringoperationalmandatoryProtocole d'échantillonnage pour la mesure du plombdrinking waterdeux échantillons d'eau successifs devaient être prélevés à chaque point d'eau pour la mesure de la concentration de plomb, soit : P0s : 1 er jet sans écoulement après au moins 6 heures de stagnation; P30s : après 30 secondes d ' écoulement continu.Prélèvement à chaque point d'eauhigh
#Q040monitoringoperationalmandatoryVérification de conformité post-travauxdrinking waterLes points d'eau corrigés sont considérés conformes après vérification selon la procédure de dépistage appliquée.Après la réalisation de travaux correctifshigh
#Q041operationalhealthmandatoryResponsabilité de réalisation des travaux correctifsdrinking waterLes organismes scolaires étant responsables de réaliser de manière continue les travaux correctifs requishigh

P Quantitative Requirements (27)

Req ID Category Intent Legal Status Name Subdomain(s) Limit Type Limit Value Context Conditions Confidence
#R001chemicaltreatmentmandatoryChlore résiduel libre (conditions SDS)drinking waterrequirement0.5 ± 0.2 mg/LEssai de 24 h pour la simulation de formation des trihalométhanes et acides haloacétiquesaprès 24 hhigh
#R002physicaltreatmentmandatorypH (conditions SDS)drinking waterrequirement7.5 u.pHConditions d'essai pour la simulation de formation des THM/AHAEssai de 24 hhigh
#R003physicaltreatmentmandatoryTempérature (conditions SDS)drinking waterrequirement22 °CConditions d'essai pour la simulation de formation des THM/AHAEssai de 24 hhigh
#R004physicaloperationalmandatorySeuil d'alarme de turbidité (Membranes)drinking waterrequirement>= 0.1 UTNAlarme déclenchée à la sortie d'une unité de filtration membranaireEn continuhigh
#R005unknownoperationalmandatorySignificativité statistiqueotherrequirement95 %L'analyse statistique des résultats doit démontrer que l'allégation de performance est statistiquement significativehigh
#R006operationaltreatmentmandatoryDurée minimale des essais pilotesdrinking waterrequirement>= 13 semainesL'unité pilote doit étre exploitée dans les conditions de référence en continuPour l'obtention d'une fiche de niveau En validationhigh
#R007operationaltreatmentmandatoryDurée minimale du suivi de validation (échelle réelle)drinking waterrequirement>= 52 semainesSuivi de validation effectué sur une installation à l'échelle réellePour l'obtention d'une fiche de niveau Validéhigh
#R008operationaltreatmentmandatoryFonctionnement à capacité maximale (suivi)drinking waterrequirement>= 5 joursLes équipements doivent fonctionner au maximum de leur capacité à quatre moments précisEaux de surface; moments : hiver, printemps, été, automnehigh
#R009operationaltreatmentmandatoryDurée minimale des essais pilotes pour modification de paramètresdrinking waterrequirement>= 2 semainesEssais pilotes requis pour une demande de modification d'une fiche existante visant un paramètre critiqueTous les équipements doivent fonctionner adéquatement selon les critères de conceptionhigh
#R010operationalreportingmandatoryFenêtre de validité des résultats de suivi de contrôledrinking waterrequirement<= 60 joursRésultats des suivis de contrôle effectués sur les installations autorisées pour une fiche de niveau ValidéAvant la date du dépôt du rapport de suivi de validationhigh
#R011operationalreportingmandatoryNombre total d'échantillonnages (Validation Eaux de surface)drinking waterrequirement28 échantillonsRépartition de l'échantillonnage sur les 52 semaines de suivi pour les eaux de surface20 lors des pointes de capacité et 8 mensuelshigh
#R012physicalhealthmandatoryLimite de turbidité sur 30 joursdrinking waterrequirementunknown NTUValeur limite qui, pour une période de 30 jours, doit être respectée selon le procédéEn tout tempshigh
#R013physicaloperationalmandatoryTransmittance UV de l'eau à 254 nmdrinking waterrequirement254 nmParamètre de suivi pour la validation opérationnelle des systèmes UVAu moins 1 mesure aux deux semaineshigh
#R014physicaloperationalmandatoryTurbidité du perméat (Lecteur)drinking waterrequirement0.01 UTNPrécision requise pour le lecteur de turbidité du perméat de chacun des trainsEn continuhigh
#R015physicaloperationalmandatoryCalcul de la turbidité à l'eau brute (valeur centile)drinking waterrequirement95 centileÉtablissement des conditions à l'eau brute représentatives pour la fiche techniqueBasé sur les valeurs observées lors des essaishigh
#R016chemicaloperationalmandatoryCalcul du COT à l'eau brute (valeur centile)drinking waterrequirement90 centileÉtablissement des conditions à l'eau brute représentatives pour la fiche techniqueBasé sur les valeurs observées lors des essaishigh
#R017physicaloperationalmandatoryFréquence de mesure de la transmittance UVdrinking waterrequirement>= 1 mesure/2 semainesSuivi de validation de la performance et de la fiabilité opérationnelle des systèmes UVTransmittance à 254 nmhigh
#R018physicaloperationalmandatoryFréquence de mesure de la température (UV)drinking waterrequirement>= 1 mesure/semaineParamètres de suivi pour la validation opérationnelle des réacteurs UVUtilisé pour calculer la moyenne mensuellehigh
#R019chemicalreportingmandatoryPériode de calcul des moyennes THM et AHAdrinking waterrequirement4 trimestres consécutifsCalcul de la conformité pour les sous-produits de chloration (THM et AHA)Basé sur la moyenne des valeurs maximaleshigh
#R020operationalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Essais pilotes - Eaux de surface)drinking waterrequirement13 échantillonsSuivi des paramètres de base (pH, Temp, E. coli, COT, Turbidité) pendant la période d'essai pilote1 échantillon par semaine sur 13 semaineshigh
#R021operationalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Essais pilotes - Eaux souterraines)drinking waterrequirement13 échantillonsSuivi des paramètres de base (pH, Temp, E. coli, COT, Turbidité) pour les eaux souterraines1 échantillon par semaine sur 13 semaineshigh
#R022physicaloperationalmandatoryCalcul des paramètres à l'eau brute (Autres paramètres)drinking waterrequirement90 centileValeur à présenter dans la fiche pour les paramètres tels que la couleur vraie, fer, manganèse, etc.Basé sur les valeurs observées lors des essaishigh
#R023microbiologicalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Validation - Eaux souterraines - Bio/Phys)drinking waterrequirement26 échantillonsSuivi de validation à échelle réelle pour les eaux souterraines (E. coli, Coliformes, Turbidité, etc.)1 échantillon toutes les 2 semaines sur 52 semaineshigh
#R024chemicalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Validation - Eaux de surface - Secondaires)drinking waterrequirement12 échantillonsSuivi de validation à échelle réelle pour les eaux de surface (Nitrates, Alcalinité, Al, SDS, SDI, Demande chlore)Répartis sur 52 semaineshigh
#R025chemicalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Validation - Eaux souterraines - Physico-chimique)drinking waterrequirement13 échantillonsSuivi de validation à échelle réelle pour les eaux souterraines (pH, Temp, COT, Nitrates, Al, etc.)1 échantillon toutes les 4 semaines sur 52 semaineshigh
#R026chemicalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Essais pilotes - Eaux de surface - Procédé)drinking waterrequirement6 échantillonsSuivi des paramètres pilotes pour les eaux de surface (Alcalinité, Al, SDI, SDS, Demande chlore)Période de 13 semaineshigh
#R027chemicalreportingmandatoryNombre minimal d'échantillons (Essais pilotes - Eaux de surface - Minéraux)drinking waterrequirement3 échantillonsSuivi des paramètres pilotes pour les eaux de surface (Azote ammoniacal, Nitrates et nitrites)Prélèvements au début, milieu et fin des essaishigh

D Definitions (25)

Req ID Category Name Context Confidence
#D001le BilanBilan de l'opération de dépistage du plomb dans l'eau des écoleshigh
#D002P0s1er jet sans écoulement après au moins 6 heures de stagnationhigh
#D003P30saprès 30 secondes d'écoulement continuhigh
#D004point d'eau non conformesi au moins une des teneurs en plomb, au premier jet (P0s) et après rinçage (P30s), est supérieure à 5 µg/Lhigh
#D005autres*incluant les centres de formation professionnelle et les centres d'éducation des adulteshigh
#D006CSS/CScentre de services scolaire / commission scolairehigh
#D007la ligne directriceLigne directrice pour la gestion environnementale des stabilisants à base d’étain au Canadahigh
#D008EBEIexigences de base relatives aux émissions industrielleshigh
#D009SO2dioxyde de soufrehigh
#D010MPmatières particulaireshigh
#D011P2,5particules inhalables d’un diamètre de 2,5 microns et moinshigh
#D012HAPhydrocarbures aromatiques polycycliqueshigh
#D013MPTmatières particulaires totaleshigh
#D014BPAbisphénol Ahigh
#D015APFCAcides perfluorocarboxyliqueshigh
#D016APFOacide perfluorooctanoiquehigh
#D017HCFChydrochlorofluorocarbureshigh
#D018COVcomposés organiques volatilshigh
#D019AFPAAssociation des fabricants de pièces d'automobilehigh
#D020LCPELoi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)high
#D021DCE1,2-dichloroéthanehigh
#D022ACFPCAssociation canadienne des fabricants de produits chimiqueshigh
#D023POEPoint-of-Entryhigh
#D024GACgranular activated carbonhigh
#D025the ProjectHiawatha First Nation Water Treatment System Upgradeshigh