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Document ID ca-ldslcslpdl-2024-09-27-2 Title Listes des substances : Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) URL https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/listes-substances.html Jurisdiction /ca Subdomain(s) Wastewater, Drinking water, Industrial water Language fr Status completed Analyzed at 2026-04-15 01:45:44.001208+00:00 Relevance Décrit le cadre réglementaire canadien pour la gestion et le rejet de substances.

34 Qualitative 0 Quantitative 64 Definitions

Q Qualitative Requirements (34)

Req ID	Category	Intent	Legal Status	Name	Subdomain(s)	Context	Conditions	Confidence
#Q001	administrative	unknown	mandatory	Évaluation et gestion des risques des substances	other	Environnement et changements climatiques Canada partage avec Santé Canada la tâche de réaliser des évaluations des risques et de faire la gestion des substances toxiques.		medium
#Q002	prohibition	unknown	mandatory	Contrôle d'exportation et interdiction d'utilisation	other	La Liste des substances d'exportation contrôlée est une liste de substances dont l'exportation fait l'objet d'un contrôle parce que leur utilisation au Canada est soit interdite, soit restreinte ou parce que le Canada a accepté, dans le cadre d'un accord international, d'en contrôler l'exportation.		low
#Q003	administrative	unknown	mandatory	Évaluation prioritaire des substances	other	La Liste des substances d'intérêt prioritaire est une liste des substances qui nécessitent une évaluation prioritaire afin de déterminer si elles répondent aux critères de l’article 64 en vertu de la Loi.		low
#Q004	administrative	unknown	guidance	Permis pour le rejet à la mer	other	Les déchets ou autres matières qui peuvent être rejetés à la mer sont des substances qui, en vertu d’un permis, peuvent être rejetées à la mer.	En vertu d'un permis	medium
#Q005	reporting	reporting	mandatory	Déclaration des substances nouvelles	other	prescrire les exigences relatives à la déclaration des substances nouvelles, en plus de préciser les substances visées ou pouvant être visées par des dispositions de gestion des risques	Substances nouvelles non inscrites à la Liste intérieure	high
#Q006	reporting	reporting	mandatory	Déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)	other	L'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est un inventaire national légiféré accessible au public comprenant des données sur les polluants rejetés, éliminés et recyclés par les installations canadiennes.	S'applique aux installations canadiennes	high
#Q007	operational	operational	mandatory	Obligation d'évaluation du milieu naturel	wastewater	L'évaluation du milieu naturel constitue, par conséquent, un préalable essentiel à tout projet d'assainissement autonome.	Préalable à tout projet d'assainissement autonome	high
#Q008	design	treatment	mandatory	Installation obligatoire d'un préfiltre pour SDSFP	wastewater	un préfiltre doit être installé lorsqu'un système de traitement est construit avec un système de distribution sous faible pression.	Lorsqu'un système de traitement utilise un système de distribution sous faible pression	high
#Q009	design	operational	mandatory	Vidange des conduites pour prévention du gel	wastewater	Les conduites de distribution doivent se vidanger à la fin de chaque cycle de dosage afin de prévenir le risque de gel.	SDSFP	high
#Q010	administrative	reporting	mandatory	Conception par un ingénieur pour autres bâtiments	wastewater	le Règlement exige que la conception d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées d'un autre bâtiment soit réalisée par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec.	Depuis le 1er janvier 2005, pour les bâtiments assimilés à une résidence isolée	high
#Q011	design	treatment	mandatory	Installation de piège à matière grasse	wastewater	Dans le cas des établissements où la quantité d'eaux de cuisine est importante, comme les restaurants, les hôtels et les établissements institutionnels avec cafétéria, un piège à matière grasse s'avère également nécessaire pour recevoir les eaux provenant de la cuisine.	Établissements avec cuisine importante	high
#Q012	administrative	reporting	recommended	Preuve de conformité du sable filtrant	wastewater	Le ministère... recommande aux municipalités d'exiger une preuve écrite à l'effet que le sable soit conforme aux spécifications du Règlement.	Filtres à sable classique ou hors sol	high
#Q013	design	treatment	mandatory	Longueur maximale des chambres d'infiltration sans tuyau	wastewater	lorsqu'un dispositif d'infiltration (tranchées ou lit d'infiltration) est construit avec des chambres d'infiltration qui ne sont pas munies de tuyaux d'alimentation, la longueur des lignes de chambres d'infiltration ne doit pas être supérieure à 6 mètres à partir du point d'alimentation des eaux	Chambres d'infiltration sans tuyaux d'alimentation	high
#Q014	prohibition	operational	guidance	Interdiction des additifs et peroxyde pour restauration	wastewater	le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ne recommande pas l'usage d'additifs ou de peroxyde d'hydrogène.	Restauration d'éléments épurateurs défaillants	high
#Q015	design	operational	mandatory	Hauteur de charge aux orifices (SDSFP)	wastewater	la hauteur de charge aux orifices doit être comprise entre 0,9 m et 2,0 m.	Système de distribution sous faible pression (SDSFP)	high
#Q016	design	operational	mandatory	Ventilation des stations de pompage	wastewater	Toutes les stations de pompage doivent pouvoir résister à la pression du sol et être ventilées au moyen d'une conduite indépendante lorsqu'il est impossible de les ventiler au moyen de la conduite de ventilation de la résidence.	Lorsqu'une ventilation via la résidence est impossible	high
#Q017	prohibition	operational	mandatory	Prohibition des eaux de procédé	wastewater	Le dispositif ne peut recevoir que des eaux usées au sens du Règlement. Les eaux de procédé (d'une activité industrielle, de lavage d'équipements, de réparation de véhicules, de procédé etc.) ne peuvent y être acheminées.	Bâtiments assimilés à des résidences isolées	high
#Q018	administrative	treatment	mandatory	Certification BNQ des nouvelles technologies	wastewater	il doit soumettre sa technologie au processus de certification du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) et celle-ci doit être certifiée préalablement à sa commercialisation.	Lorsqu'un promoteur prétend qu'une technologie fournit une performance équivalente ou supérieure selon des critères d'installation différents	high
#Q019	design	operational	mandatory	Capacité minimale de pompage	wastewater	la pompe doit avoir une capacité minimale de 1020 litres à l'heure ou de 17 litres à la minute.	Pour une résidence isolée de 6 chambres à coucher ou moins ou bâtiment avec DTQ <= 3240 litres/jour	high
#Q020	design	treatment	mandatory	Orientation des orifices SDSFP	wastewater	Les orifices sur les conduites de distribution d'un SDSFP sont disposés vers le haut et ils sont recouverts d'un dispositif de protection et de dispersion.	Système de distribution sous faible pression (SDSFP)	high
#Q021	administrative	health	mandatory	Obligation municipale en cas de nuisance	wastewater	si l'élément épurateur existant n'est pas conforme au Règlement et cause une nuisance au sens du 2e alinéa de l'article 2 du Règlement, la municipalité a le devoir d'exiger la construction d'un nouveau dispositif de traitement des eaux usées, de manière à ce que le citoyen se conforme au Règlement.	En cas de nuisance ou non-conformité avérée	high
#Q022	administrative	operational	mandatory	Information du propriétaire sur le préfiltre	wastewater	L'utilisation d'un préfiltre implique que le propriétaire soit informé sur l'utilisation et la procédure d'inspection et d'entretien.	Lors de l'installation d'un préfiltre	high
#Q023	operational	operational	mandatory	Vidange hivernale des stations de pompage	wastewater	Si la station de pompage n'est pas utilisée en hiver, le réservoir, la pompe et toutes les conduites doivent être soigneusement vidangés dès les premiers froids.	Station non utilisée en période hivernale	high
#Q024	design	treatment	mandatory	Mise à niveau de la surface d'absorption	wastewater	La surface d'absorption doit être à niveau.	Construction de la surface d'absorption	high
#Q025	design	treatment	mandatory	Exigence de SDSFP pour sols peu perméables	wastewater	Lorsque le sol du terrain récepteur est peu perméable, le filtre à sable hors sol doit être construit avec un système de distribution sous faible pression.	Sol peu perméable	high
#Q026	administrative	reporting	mandatory	Attestation d'ingénieur pour mode de distribution	wastewater	Le mode de distribution doit être prévu dans les guides du fabricant et avoir été attesté par un ingénieur membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec.	Cas d'exception à l'obligation de SDSFP pour filtre à sable hors sol	high
#Q027	administrative	operational	mandatory	Dispositif de traitement par bâtiment	wastewater	le Règlement exige que chaque bâtiment soit muni d'un dispositif de traitement des eaux usées, sauf dans les cas des terrains de camping, étant donné que le Règlement les assimile à des bâtiments et qu'un réseau peut être implanté pour desservir plus d'un bâtiment.	Sauf pour les terrains de camping	high
#Q028	design	treatment	mandatory	Espacement des chambres d'infiltration en lit d'absorption	wastewater	Dans le cas de lit d'absorption, le paragraphe c) du premier alinéa de l'article 27 stipule que, lorsque les chambres d'infiltration sont utilisées elles doivent être accolées ou être espacées d'au plus 1,2 mètres, mais doivent couvrir toute la superficie disponible.	Utilisation de chambres d'infiltration dans un lit d'absorption	high
#Q029	monitoring	operational	mandatory	Dimensions et caractéristiques des trous d'essai	wastewater	Les trous d'essai doivent avoir une profondeur d'au moins 1,8 m et un diamètre maximal d'environ 15 cm. L'outil de forage doit permettre d'examiner le sol excavé à des intervalles de profondeur réguliers pour noter tout changement dans la texture, la densité relative, la couleur et l'humidité relative du sol.	Lors de l'expertise de terrain pour évaluer le niveau de l'eau dans le sol	high
#Q030	design	treatment	mandatory	Spécifications granulométriques du sable filtrant	wastewater	le sable filtrant utilisé dans la construction d'un filtre à sable classique ou d'un filtre à sable hors sol doit rencontrer les spécifications suivantes : - Un diamètre effectif (D10) compris entre 0,25 à 1,00 mm; - Un coefficient d'uniformité (Cu) inférieur ou égal à 4,5; - Avoir moins de 3 % de particules inférieures à 80 µm; - Avoir moins de 20 % de particules supérieures à 2,5 mm.	Construction d'un filtre à sable classique ou hors sol	high
#Q031	design	operational	mandatory	Exigences de conception des stations de pompage	wastewater	En général, un poste de pompage comprend les éléments suivants : un réservoir étanche; une pompe submersible; un système d'alarme pour éviter que le réservoir se renverse par suite du bris de la pompe ou de son obstruction ou que la pompe ne travaille à vide; un puits d'accès étanche; une vanne à clapet basculant pour éviter que les eaux de la conduite de refoulement reviennent dans le réservoir en cas de panne électrique; une vanne d'arrêt et un raccord à la sortie du réservoir qui permettent de retirer la pompe ou de démonter la vanne à clapet basculant sans vidanger la conduite; une boîte de jonction électrique.	Conception d'un poste de pompage	high
#Q032	design	operational	mandatory	Isolation hivernale des stations de pompage	wastewater	Si elles doivent fonctionner durant l'hiver, elles doivent être isolées. On isole le puits d'accès en y insérant un matériau isolant. Quant à la conduite de refoulement, elle peut être isolée ou tout simplement enfouie assez profondément pour éviter le gel.	Fonctionnement de la station de pompage durant l'hiver	high
#Q033	design	treatment	mandatory	Conception des chambres d'infiltration	wastewater	Les chambres doivent être conçues de manière à résister au poids des terres et à prévenir la migration des particules fines du sol environnant.	Conception et installation de chambres d'infiltration	high
#Q034	design	treatment	mandatory	Uniformité de l'alimentation hydraulique (SDSFP)	wastewater	le système de distribution sous faible pression doit permettre une alimentation uniforme de la charge hydraulique sur la surface d'absorption	Système de distribution sous faible pression (SDSFP)	high

P Quantitative Requirements (0)

No quantitative requirements.

D Definitions (64)

Req ID	Name	Context	Confidence
#D001	pente	exprime le taux d'inclinaison de la surface d'un terrain récepteur.	high
#D002	perméabilité	la capacité d'un sol à infiltrer les eaux usées et, au regard de l'assainissement, à les traiter et à les évacuer.	high
#D003	SDSFP	système de distribution sous faible pression	high
#D004	CDP	conduite de distribution principale	high
#D005	chambre d'infiltration	une structure permettant d'effectuer la répartition des eaux clarifiées sur la surface d'absorption.	high
#D006	autre bâtiment	tout autre bâtiment qui rejette exclusivement des « eaux usées » et dont le débit total quotidien est d'au plus 3240 litres.	high
#D007	eaux usées	les eaux provenant d'un cabinet d'aisances combinées aux eaux ménagères	high
#D008	eaux ménagères	les eaux de cuisine, de salle de bain, de buanderie et celles d'appareils autres qu'un cabinet d'aisances.	high
#D009	nappe phréatique	synonyme d'eau souterraine	high
#D010	essai de percolation	consiste à mesurer la vitesse de la baisse du niveau de l'eau dans un trou d'essai.	high
#D011	vitesse de percolation	détermine le temps moyen en minutes requis pour que l'eau s'abaisse d'un centimètre.	high
#D012	diamètre effectif (D10)	établi par la lecture du diamètre correspondant au point de la courbe où le pourcentage de particules passant est de 10 %	high
#D013	Cu	coefficient d'uniformité	high
#D014	matelas biologique	culture bactérienne qui joue un rôle essentiel dans le traitement des eaux usées; il permet la biodégradation de la matière organique et des organismes pathogènes contenus dans les eaux usées.	high
#D015	essai de conductivité hydraulique	consiste à mesurer sur place (in situ) ou au laboratoire la conductivité hydraulique d'un sol.	high
#D016	fracturation pneumatique d'un sol	une technique qui vise à créer un réseau de fissures dans le sol afin d'augmenter sa perméabilité.	high
#D017	mise au repos de l'élément épurateur	une méthode passive visant à restaurer la capacité hydraulique d'un élément épurateur en coupant son alimentation en eaux usées pendant une période d'environ 6 à 12 mois.	high
#D018	système de distribution gravitaire	répartit les eaux sur la surface d'absorption selon la quantité d'eau produite.	high
#D019	alimentation gravitaire continue	où l'eau est distribuée sur la surface d'absorption par des conduites standards selon le rythme de production des eaux	high
#D020	alimentation gravitaire intermittente	où l'eau est acheminée par chasse d'eau vers des conduites standards placées au dessus de la surface d'absorption sans que le réseau de distribution ne soit mis en charge.	high
#D021	préfiltre	dispositif permettant de prévenir le colmatage des dispositifs de traitement en retenant, dans la fosse septique ou le système de traitement primaire, tous les solides dont la taille est supérieure à l'ouverture maximale du filtre.	high
#D022	sable filtrant	un matériau de construction qui doit répondre à des critères de qualité bien particuliers. Il doit être en mesure de procurer une performance épuratoire donnée tout en permettant une évacuation des eaux usées sans résurgence , et ce, dans les conditions limites prévues au Règlement.	high
#D023	Aléa	Phénomène susceptible d'occasionner des pertes en vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l'environnement.	high
#D024	Aléas climatiques	Phénomènes météorologiques extrêmes tels que tempêtes, inondations, sécheresses, etc., susceptibles d’affecter les conditions climatiques normales.	high
#D025	Aquifères	Formations souterraines de roches perméables ou de matériaux meubles qui constituent des réservoirs d’eau souterrains.	high
#D026	Changements climatiques	Modifications à long terme des conditions atmosphériques, notamment des températures, des précipitations et des événements climatiques extrêmes.	high
#D027	Changements hydroclimatiques	Altérations dans la distribution temporelle et spatiale des ressources en eau dues aux changements climatiques.	high
#D028	Climat	Conditions atmosphériques moyennes d’une région, y compris les variations saisonnières et à long terme.	high
#D029	Condensation	Passage de la vapeur d’eau à l’état liquide, formant des nuages ou de la rosée.	high
#D030	Écoulement souterrain	Déplacement de l’eau à travers les couches du sol et les roches souterraines.	high
#D031	ESSIDES	Eaux souterraines sous l’influence directe des eaux de surface	high
#D032	Évaporation	Processus par lequel l’eau liquide se transforme en vapeur d’eau en raison de l’énergie solaire.	high
#D033	Évapotranspiration	Somme de l’évaporation de l’eau du sol et de la transpiration des plantes.	high
#D034	Filtration sur berge	Processus naturel où l’eau traverse le sol le long des rives, ainsi filtrée naturellement.	high
#D035	Gaz à effet de serre	Gaz, tels que le dioxyde de carbone et le méthane, qui contribuent au réchauffement de la planète en piégeant la chaleur.	high
#D036	Infiltration	Processus par lequel l’eau pénètre dans le sol depuis la surface.	high
#D037	Mesures d’adaptation	Stratégies et actions visant à atténuer les impacts négatifs des changements climatiques.	high
#D038	Nappes phréatiques	Réservoirs d’eau souterraine qui alimentent les puits et les sources.	high
#D039	Pergélisol	Sol qui reste gelé pendant la majeure partie de l’année.	high
#D040	Précipitation	Toute forme d’eau, liquide ou solide, qui tombe de l’atmosphère vers la Terre.	high
#D041	RCP8.5	Scénario climatique qui représente un futur où les émissions de gaz à effet de serre continuent d’augmenter à un rythme élevé.	high
#D042	Résurgence	Émergence d’eau souterraine à la surface, formant des sources.	high
#D043	Résilience	Capacité d’un système à absorber les perturbations et à retrouver son équilibre.	high
#D044	Ruissellement	Déplacement de l’eau à la surface du sol, souvent après des précipitations.	high
#D045	Trajectoires communes d’évolutions socioéconomiques	Scénarios décrivant les tendances futures possibles en termes de développement économique et social.	high
#D046	Variables climatiques	Paramètres tels que la température, l’humidité, le vent, etc., qui caractérisent l’état du climat dans une région donnée.	high
#D047	SSP	Shared Socio-economic Pathways	high
#D048	RCP	Representative Concentration Pathways	high
#D049	Le grand cycle de l'eau	également connu sous le nom de cycle hydrologique, est un processus naturel continu qui implique le déplacement de l'eau à travers différentes phases et différents réservoirs de la Terre.	high
#D050	Le petit cycle de l'eau	également appelé cycle urbain de l'eau, est un composant du cycle hydrologique de l'eau et se rapporte aux processus spécifiques de déplacement de l'eau à l'échelle locale ou régionale, en particulier dans des environnements urbains ou communautaires.	high
#D051	L'approche à barrières multiples	dans la production d'eau potable consiste en un système intégré de procédures, de processus et d'outils de la source au robinet qui, collectivement, empêchent ou diminuent la contamination de l'eau potable afin de réduire les menaces pour la santé publique.	high
#D052	sources d'eau potable	désigne un milieu naturel à partir duquel l'eau est prélevée pour l'approvisionnement en eau potable.	high
#D053	filtration sur berge (FSB)	désigne un prélèvement hybride captant à la fois des eaux souterraines et des eaux de surface filtrées par les matériaux granulaires en berge d'un cours d'eau.	high
#D054	GIEC	Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat	high
#D055	RPEP	Règlement sur le prélèvement des eaux et de leur protection	high
#D056	RQEP	Règlement sur la qualité de l'eau potable	high
#D057	INSPQ	Institut national de santé publique du Québec	high
#D058	ESSIDES	sources dont la qualité est susceptible d'être altérée par des eaux provenant de la surface (p. ex., les eaux s'infiltrant le long du tubage d'un puits ou les eaux s'infiltrant dans le sol jusqu'à un drain très peu profond), ou par des eaux provenant d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau à proximité.	high
#D059	Ouranos	basé sur des connaissances scientifiques, agit en tant qu'organisme frontière favorisant la collaboration entre le milieu scientifique et les acteurs de l'adaptation aux changements climatiques au Québec, promouvant un leadership partagé et encourageant la contribution active de chacun aux solutions.	high
#D060	Climat	correspond à un état moyen de paramètres et de phénomènes climatiques, tels que la température ou les précipitations dans une région donnée sur une période d'environ trente ans	high
#D061	changements climatiques	se reporte à une altération des phénomènes climatiques dont l'amplitude dépasse la variabilité naturelle du climat et qui s'opère sur plusieurs décennies	high
#D062	COT	carbone organique total	high
#D063	MES	matières en suspensions	high
#D064	GES	gaz à effet de serre	high