| #Q001 | operational | operational | guideline | Prévention des rejets de stabilisants à base d'étain | other | Prévenir le rejet de stabilisants à base d’étain dans l’environnement par la pleine mise en œuvre de la Ligne directrice pour la gestion environnementale des stabilisants à base d’étain au Canada (la ligne directrice) par toutes les installations de mélangeage du vinyle utilisant des stabilisants à base d’étain au Canada. | S'applique aux installations de mélangeage du vinyle utilisant des stabilisants à base d’étain | high |
| #Q002 | operational | operational | recommended | Pratiques exemplaires pour la manutention des stabilisants à base d'étain | other | La ligne directrice recommande des pratiques exemplaires pour la manutention, l’entreposage, l’utilisation et l’élimination des stabilisants à base d’étain | | high |
| #Q003 | operational | health | guidance | Maintien des émissions de fibres de céramique réfractaire | other | Maintenir les émissions de fibres de céramique réfractaire dans l'air provenant des installations où elles sont fabriquées et/ou traitées à un niveau égal ou inférieur aux niveaux qui protègent la santé humaine | | high |
| #Q004 | operational | operational | guidance | Limitation des rejets de chlorhexidine | aquatic life | Protéger l’environnement aquatique en limitant les rejets de chlorhexidine et de ses sels par les installations des entreprises participantes qui formulent des produits à base de chlorhexidine | | high |
| #Q005 | treatment | operational | guidance | Mise en œuvre des EBEI pour le secteur des fonderies | other | Mettre en œuvre des exigences de base relatives aux émissions industrielles (EBEI) pour les émissions de dioxyde de soufre (SO2) et de matières particulaires (MP) développées pour le secteur des fonderies et affineries de métaux communs | | high |
| #Q006 | treatment | operational | guidance | Mise en œuvre des EBEI pour le secteur du bouletage de minerai de fer | other | Mettre en œuvre des exigences de base relatives aux émissions industrielles (EBEI) pour les émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2) et de particules inhalables d’un diamètre de 2,5 microns et moins (P2,5) qui ont été développées pour le secteur du bouletage de minerai de fer | | high |
| #Q007 | treatment | operational | guidance | Mise en œuvre des EBEI pour le secteur de l'aluminium et de l'alumine | other | Mettre en œuvre des exigences de base relatives aux émissions industrielles (EBEI) pour les émission atmosphériques d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), de dioxyde de soufre (SO2) et de matières particulaires totales (MPT) et de particules inhalables d’un diamètre de 2,5 microns et moins (P2,5) qui ont été développées pour le secteur de l'aluminium et de l'alumine | | high |
| #Q008 | treatment | treatment | guidance | Réduction des rejets de bisphénol A (BPA) dans les effluents | wastewater | Viser à ce que les usines de recyclage de papier instaurent au besoin des mesures visant à réduire au minimum, dans la mesure du possible, le risque d'impacts environnementaux découlant des rejets de bisphénol A (BPA) dans les effluents | Au besoin | high |
| #Q009 | operational | operational | guidance | Élimination des résidus d'APFC | other | travaillent à éliminer les résidus d'acide perfluorooctanoique (APFO), d'APFC à longue chaîne et de leurs précurseurs dans les produits chimiques perfluorés qu'elles vendent sur le marché canadien | | high |
| #Q010 | reporting | reporting | guidance | Rapport sur les produits chimiques perfluorés | other | recueillent de l'information, puis produisent un rapport sur les produits chimiques perfluorés contenant de l'APFO, des APFC à longue chaîne et des précurseurs (résidus ou substances non résiduelles) qu'elles vendent au Canada | | high |
| #Q011 | administrative | operational | guidance | Objectifs de performance environnementale de la production de HCFC | other | Fixer des objectifs de performance environnementale relativement à la production de HCFC au Canada, qui au moment de sa signature, n’était pas couvert par le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone | | high |
| #Q012 | administrative | operational | guidance | Objectifs de performance environnementale des émissions de HAP (Rio Tinto Alcan) | other | Fixer des objectifs de performance environnementale relativement aux émissions d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) que devront atteindre les alumineries Söderberg de Rio Tinto Alcan situées à Kitimat (Colombie-Britannique), Beauharnois et Shawinigan (Québec). | | high |
| #Q013 | administrative | operational | guidance | Objectifs de performance environnementale des émissions de HAP (Alcoa) | other | Fixer des objectifs de performance environnementale relativement aux émissions atmosphériques d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) que devra atteindre l'usine Söderberg d'Alcoa située à Baie-Comeau, Québec. | | high |
| #Q014 | administrative | operational | guidance | Cadre de réduction des émissions pour les locomotives | other | Établir un cadre pour réduire les émissions des principaux contaminants atmosphériques et les émissions de gaz à effet de serre produites par des locomotives exploitées par les compagnies de chemin de fer au Canada | | high |
| #Q015 | prohibition | health | mandatory | Interdiction de vente au grand public de produits contenant du 2-butoxyéthanol | other | Faire en sorte que toutes les entreprises de peinture et de revêtement contenant du 2-butoxyéthanol à une concentration supérieure aux limites établies à l'annexe 1 du règlement ne soient pas vendus au grand public | S'applique aux peintures et revêtements contenant du 2-butoxyéthanol à une concentration supérieure aux limites établies | high |
| #Q016 | operational | operational | guidance | Réductions vérifiables de substances d'intérêt prioritaire (Sérigraphie et imagerie numérique) | other | Obtenir des réductions vérifiables de l'utilisation, de la production et du rejet de certaines substances d'intérêt prioritaire utilisées dans les secteurs de la sérigraphie et de l'imagerie numérique, en mettant l'accent sur les composés organiques volatils, mais sans s'y limiter | | high |
| #Q017 | operational | operational | guidance | Réductions vérifiables de substances d'intérêt prioritaire (Pièces pour véhicules automobiles) | other | Obtenir des réductions vérifiables de l'utilisation, de la production et du rejet de certaines substances d'intérêt prioritaire dans le secteur des pièces pour véhicules automobiles en accordant la préséance à la prévention de la pollution. | | high |
| #Q018 | administrative | operational | guidance | Stratégie de gestion pour le 1,2-dichloroéthane | other | Mettre en oeuvre d'une stratégie de gestion pour le 1,2-dichloroéthane (DCE) afin d'en réduire les émissions à l'installation de production de Fort Saskatchewan (Alberta) et à l'installation de distribution de North Vancouver, Colombie-Britannique | | high |
| #Q019 | operational | operational | guidance | Réduction des rejets de substances chimiques (Programme Gestion responsable) | other | Obtenir une réduction des rejets de substances chimiques par des mesures volontaires et non réglementaires prises dans le cadre du programme de Gestion responsable® de l'ACFPC,cela en incitant l'association et ses entreprises membres à accomplir des progrès et en reconnaissant publiquement les progrès accomplis. | | high |
| #Q020 | operational | operational | guidance | Réduction des substances et émissions (Aciers Algoma) | other | Réduire ou à éliminer des substances et des émissions atmosphériques particulières, à améliorer la gestion des déchets solides et des sédiments contaminés, ainsi que d'autres objectifs | | high |
| #Q021 | operational | operational | guidance | Protection de l'environnement (Dofasco) | other | Protéger et à améliorer l’environnement naturel, à prévenir et à réduire les rejets dans l’environnement par les installations de Dofasco et à atteindre les autres objectifs définis dans l’accord | | high |
| #Q022 | design | treatment | recommended | Conception des bioréacteurs - charges et débits | wastewater | Les bioréacteurs devraient être conçus en fonction des charges journalières moyennes de DBO5C, NTK et Ptot et du débit journalier moyen (MOE, 2008). | Conception initiale du système | high |
| #Q023 | design | treatment | mandatory | Vérification des conditions hivernales | wastewater | Le concepteur devrait donc vérifier sa conception pour les conditions hivernales et printanières. | Températures de l'eau inférieures à 15 °C | high |
| #Q024 | operational | operational | mandatory | Gestion des boues secondaires | wastewater | On devrait donc intégrer à la filière de traitement un système de gestion des boues secondaires. | | high |
| #Q025 | operational | treatment | mandatory | Maintien de l'oxygène dissous - nitrification | wastewater | Dans un procédé de nitrification, le système d'aération devrait maintenir la concentration d'oxygène dissous dans le bioréacteur à un minimum de 2 mg O2/l en tout temps (incluant les pointes). | Procédé de nitrification actif | high |
| #Q026 | design | operational | mandatory | Redondance des équipements d'aération | wastewater | Le concepteur devrait prévoir les équipements d'aération (soufflantes ou surpresseurs) de façon à pouvoir répondre à la demande maximale en oxygène même si la plus grosse unité est à l'arrêt (MOE, 2008). | | high |
| #Q027 | design | operational | mandatory | Bassin tampon pour RBS | wastewater | Étant donné que le débit d'eaux usées arrivant à la station d'épuration est variable et continu, il faut prévoir un bassin tampon pour emmagasiner l'affluent ou plusieurs réacteurs en parallèle afin de toujours en avoir un en remplissage. | S'applique aux Réacteurs Biologiques Séquentiels (RBS) | high |
| #Q028 | design | operational | mandatory | Protection des membranes - dégrillage fin | wastewater | Pour protéger les membranes de filtration contre les débris qui pourraient les endommager, on devrait effectuer un dégrillage fin de l'affluent en plus du dégrillage grossier. | S'applique aux Réacteurs Biologiques Membranaires (RBM) | high |
| #Q029 | operational | operational | mandatory | Température de manipulation des membranes | wastewater | Les modules membranaires ne peuvent pas être soumis à des températures ambiantes froides (inférieures à 5 °C). Leur manipulation devrait se faire en tout temps à l'intérieur d'un bâtiment. | Température ambiante < 5 °C | high |
| #Q030 | operational | treatment | mandatory | Nettoyage périodique des membranes | wastewater | Les membranes doivent aussi être nettoyées périodiquement avec des produits chimiques (chlore, acides, bases). | S'applique aux RBM pour maintenir le flux de filtration | high |
| #Q031 | administrative | reporting | mandatory | Certification de la main-d'œuvre | wastewater | Pour l'exploitation des OMAEU, un certificat de qualification en traitement des eaux usées de type OW-1 doit être remis par Emploi-Québec. | Exploitation d'ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (OMAEU) | high |
| #Q032 | administrative | operational | mandatory | Manuel d'exploitation | wastewater | On devrait préparer un manuel d'exploitation complet, adapté aux équipements installés. | | high |
| #Q033 | design | operational | mandatory | Vitesse du soutirage - RBS | wastewater | La vitesse maximale d'entraînement à sa bouche [du dispositif de soutirage] ne devrait pas dépasser 3 m/s. | Conception du dispositif de soutirage de l'effluent pour RBS | high |
| #Q034 | design | operational | recommended | Installation d'un dégrilleur | wastewater | Les procédés de traitement biologique mécanisés devraient être précédés à tout le moins d'un dégrilleur. | | high |
| #Q035 | monitoring | operational | recommended | Vérification de l'efficacité lors des pointes | wastewater | Le concepteur devrait toutefois porter une attention particulière aux facteurs de pointe et vérifier la conception du système pour assurer l'efficacité du traitement lors des pointes courtes (horaire) et soutenues (p. ex. moyenne de 30 jours). | | high |
| #Q036 | design | treatment | recommended | Calcul de la production de boues | wastewater | On devrait déterminer la production de MES biologiques et chimiques constituant les boues du procédé afin de dimensionner adéquatement les équipements de la filière solide. | | high |
| #Q037 | design | operational | recommended | Capacité de mélange - RBS | wastewater | Le système devrait être en mesure de mélanger complètement le réacteur en 5 minutes à partir d'un état décanté, et ce, sans l'aide de l'aération (MOE, 2008). | S'applique aux réacteurs biologiques séquentiels (RBS) | high |
| #Q038 | design | operational | recommended | Intégration des équipements de nettoyage - RBM | wastewater | Tous les équipements mécaniques et accessoires requis pour effectuer le nettoyage des membranes, le suivi et l'entretien du RBM devraient être prévus dans les plans et devis. | S'applique aux réacteurs biologiques membranaires (RBM) | high |
| #Q039 | design | treatment | recommended | Hauteur tampon d'eau clarifiée - RBS | wastewater | Il est recommandé de conserver, au-dessus du voile de boues, une hauteur tampon d'eau clarifiée d'au moins 0,5 m pour éviter l'entraînement de boues avec l'effluent. | Étape de décantation des RBS | high |
| #Q040 | design | operational | mandatory | Redondance hydraulique - RBS | wastewater | Le volume alloué à l'affluent à l'étape de décantation devrait être suffisant pour admettre 75 % du débit journalier maximal avec la plus grande unité hors service, et ce, sans changer la durée des cycles (MOE, 2008). | Conception de la redondance pour les systèmes RBS | high |
| #Q041 | design | operational | mandatory | Redondance des modules membranaires - RBM | wastewater | L'installation devrait être en mesure de traiter le débit maximal instantané avec 10 % des modules hors service. | S'applique à la redondance des trains de filtration RBM | high |
| #Q042 | operational | operational | mandatory | Évacuation de la biomasse en excès | wastewater | On doit évacuer les MES et les bactéries en excès pour leur traitement subséquent et leur disposition finale. | | high |
| #Q043 | design | treatment | mandatory | Vérification de la capacité des décanteurs secondaires | wastewater | Le concepteur devrait s'assurer que le décanteur secondaire est en mesure de traiter la charge massique en MES attendue au débit moyen et lors des pointes. | | high |
| #Q044 | design | operational | mandatory | Revanche minimale des bassins d'aération | wastewater | Les bassins d’aération devraient avoir une revanche d’au moins 0,5 m et d’au moins 0,9 m si l’on utilise des aérateurs de surface formant des aérosols (MOE, 2008). | | high |
| #Q045 | design | treatment | mandatory | TRH minimal au débit journalier maximal pour RBS | wastewater | Le volume devrait également offrir un TRH minimal de 4 h au débit journalier maximal (100 %) malgré l’arrêt du plus grand réacteur (MOE, 2008). | En cas d'arrêt du plus grand réacteur | high |
| #Q046 | design | treatment | mandatory | Prévention de l'entraînement des flottants pour RBS | wastewater | [Le dispositif de soutirage de l'effluent] devrait être conçu de façon à prévenir l’entraînement des écumes ou des matières flottantes. | | high |
| #Q047 | design | treatment | mandatory | Redirection de la liqueur mixte emprisonnée pour RBS | wastewater | On devrait aussi prévoir un système permettant de rediriger la liqueur mixte emprisonnée dans le dispositif d’évacuation à l’étape de réaction pour éviter une dégradation de l’effluent. | | high |
| #Q048 | monitoring | treatment | recommended | Suivi de l'intégrité des membranes RBM | wastewater | Le suivi de la turbidité ou des coliformes fécaux peut permettre de constater une fuite. | | high |
| #Q049 | operational | operational | mandatory | Neutralisation des eaux de lavage chimique RBM | wastewater | [Les eaux de lavage] peuvent également être neutralisées avant d’être disposées. | Si retournées au bioréacteur non-souhaité | high |
| #Q050 | monitoring | operational | recommended | Relevés de température sur site | wastewater | Dans le cas d'ouvrages d'assainissement existants, il est préférable d'effectuer des relevés sur le site en période hivernale et en période de fonte pour déterminer la température de conception minimale. | Ouvrages d'assainissement existants | high |
| #Q051 | design | operational | recommended | Installation de surpresseurs multiples | wastewater | Il est recommandé d'installer plusieurs surpresseurs/soufflantes pour réduire au besoin le débit d'air en période de faible charge. | Périodes de faible charge | high |
| #Q052 | operational | treatment | mandatory | Limite d'oxygène dissous en sélecteur anoxique | wastewater | S'il [le mélange] est effectué par aération, il faut s'assurer que la concentration d'oxygène dissous demeure inférieure à 0,5 mg O2/l (MOE, 2008). | Mélange par aération dans un sélecteur anoxique | high |
| #Q053 | operational | treatment | mandatory | Maintien des matières en suspension | wastewater | L'aération (ou l'agitation mécanique) doit être suffisante pour maintenir les matières en suspension aussi bien dans les pentes qu'au fond du bassin. | Étangs de boues activées | high |
| #Q054 | operational | operational | recommended | Adhésion aux recommandations du manufacturier RBM | wastewater | On devrait suivre en tout temps les recommandations du manufacturier. | Exploitation et nettoyage des membranes RBM | high |
| #Q055 | monitoring | operational | recommended | Suivi continu et alarmes RBM | wastewater | Tous les paramètres importants devraient être suivis, enregistrés en continu et liés à des alarmes comme : le niveau d'eau dans les bassins, le différentiel de pression entre l'amont et l'aval des membranes, les débits de perméat sur chaque train, la température de l'eau, les vitesses des variateurs de fréquence des équipements asservis (p. ex. les surpresseurs), etc. | Gestion proactive du système membranaire | high |
| #Q056 | administrative | operational | recommended | Assistance à l'exploitation pour petites stations | wastewater | Dans le cas d'une très petite station où l'expertise du propriétaire ou de la municipalité est parfois limitée, on devrait confier à un expert un contrat d'exploitation (ou d'assistance à l'exploitation). | Petites stations à expertise limitée | high |
| #Q057 | administrative | unknown | recommended | Project analysis for owner needs | wastewater | Chaque projet devrait faire l’objet d’une analyse particulière pour répondre adéquatement aux besoins du propriétaire des installations. | | high |
| #Q058 | design | treatment | recommended | Mass balance calculation factors | wastewater | Le concepteur devrait donc prendre en compte : l’apport de MES par l’affluent du bioréacteur ; la synthèse de la biomasse produite par l’activité des microorganismes ; l’accumulation des matériaux inertes, tels que : o les matières non volatiles ; o les matières non biodégradables ; o la production de boues chimiques s’il y a lieu; la perte de MES à l’effluent ; la quantité de biomasse extraite. | Lors de l'établissement du bilan de masse | high |
| #Q059 | design | treatment | recommended | NOB kinetics consideration | wastewater | Lorsque les températures sont supérieures à 27 °C ou que les concentrations d’oxygène dissous sont faibles (< 0,5 mg/l), on devrait également tenir compte de la cinétique des bactéries NOB dans les équations (ME&A, 2014). | Températures > 27 °C ou OD < 0,5 mg/l | high |
| #Q060 | design | treatment | recommended | Peak oxygen demand calculation | wastewater | La demande totale en oxygène devrait être calculée pour la pointe de charge prévue (WEF et ASCE/EWRI, 2018). | | high |
| #Q061 | design | operational | recommended | Adjustable recirculation equipment | wastewater | Les équipements de recirculation des boues devraient être conçus de façon à permettre la modification du débit en fonction des conditions d’exploitation. | | high |
| #Q062 | design | treatment | recommended | Mechanical mixing in selector | wastewater | On devrait effectuer mécaniquement le mélange dans le sélecteur. | Usage d'un sélecteur anoxique | high |
| #Q063 | design | operational | recommended | RBS Effluent withdrawal capacity | wastewater | Le dispositif de soutirage de l’effluent devrait avoir la capacité d’évacuer 75 % du débit journalier maximal avec une unité à l’arrêt tout en conservant la même durée de cycles (MOE, 2008). | Installation RBS | high |
| #Q064 | administrative | operational | recommended | Membrane screen vendor verification | wastewater | Le dégrillage requis (ouverture et pourcentage de capture des débris, voir chapitre 5 - section 5.5.4) devrait être vérifié auprès du fournisseur du système membranaire. | Usage de RBM | high |